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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Ecuyer, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Ecuyer, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 4 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Entrepreneur chargé, par un bail du 21 avril 1760, des réparations d'entretien du chemin de Saint-Pons à Olargues 17601216(07)
Entrepreneur d'ouvrages du côté d'Albi 17601231(20)
Entrepreneur d'ouvrages sur le chemin de Saint-Pons 17601231(20)
Entrepreneur d'une filature de soie à Toulouse 17610107(11)
Entrepreneur d'une manufacture royale de teinture et toiles de coton, lin et chanvre en rouge à Nîmes 17610107(06)
Entrepreneur de l'entretien des lits et autres fournitures à l'usage des troupes 17610105(13)
Entrepreneur de la manufacture d'étoffes de soie à Lavaur 17601219(02)
Entrepreneur de la manufacture de coton du Puy 17601223(13)
Entrepreneur de la manufacture de soie de Narbonne 17601224(02)
Entrepreneur des ouvrages du canal des étangs vers Palavas 17601230(01)
Envoyé d'Ambres, nommé par l'archevêque de Narbonne 17601209(02)
Envoyé d'Aubenas, baronnie de tour du Vivarais, nommé par l'archevêque de Narbonne 17601201(01)
Envoyé d'Aureville, commissaire principal à l'assiette de Toulouse 17601231(01)
Envoyé d'Avejan 17601129(03)
Envoyé de Barjac 17601129(03)
Envoyé de Barjac, commissaire principal à l'assiette de Nîmes 17601231(01)
Envoyé de Ganges 17601130(01)
Envoyé de Ganges, commissaire principal à l'assiette de Béziers 17601231(01)
Envoyé de Mirepoix en 1704 17601209(03)
Envoyé de Mirepoix en 1740 17601209(03)
Envoyé de Polignac, commissaire principal à l'assiette de Mende 17601231(01)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette d'Alès 17601231(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal à l'assiette du Puy 17601231(01)
Envoyé du marquis de Vogüé pour la baronnie d'Aubenas, seigneur de Navacelles 17601204(01)
Epoux de Madame de Chatre, créancière de la province 17601224(07)
Epoux de Madame de Venot, créancière de la province 17601224(07)
Est reçu aux Etats en qualité d'envoyé de Caylus 17601209(03)
Evêque d'Agde 17610105(13)
Evêque d'Alès 17601204(05)
Evêque d'Uzès 17601128(02)
Evêque de Carcassonne 17601220(07)
Evêque de Castres, nommé pour porter à la cour le cahier de doléances 17610102(01)
Evêque de Comminges 17601220(07)
Evêque de Lavaur 17601231(11)
Evêque de Lodève 17601224(06)
Evêque de Montpellier 17601128(02)
Evêque de Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
Evêque de Nîmes 17601218(12)
Evêque de Nîmes, nommé pour suivre l'exécution de la délibération sur les successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes des exercices du sieur Lamouroux 17601231(02)
Evêque de Viviers, obligé de se rendre dans son diocèse 17601224(06)
Ex-premier consul électif de Montech, débouté de l'entrée aux Etats 17601129(07)