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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine au régiment de Vienne, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Capitaine au régiment royal des cuirassiers, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
Capitoul de Toulouse, commissaire principal à l'assiette de Montauban 17601231(01)
Caution du sieur Lamouroux 17601231(02)
Chanoine d'Albi, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17601231(23)
Chargé de continuer les exercices de feu son frère 17601218(12)
Chargé de l'inspection du Canal de jonction des mers 17601220(03)
Citoyen de Vias, à Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Co-directeur avec Porrat d' une manufacture de mousselines et toiles de coton au Puy 17610107(01)
Co-directeur avec Sahuc d'une manufacture de mousselins et toiles de coton au Puy 17610107(01)
Commandant en chef de la province et commissaire président pour le roi aux Etats 17601216(12)
Commissaire des guerres 17610105(13)
Commissaire du roi 17601204(03)
Comte d'Alès ; absent, il n'a pas fourni de procuration 17601202(01)
Comte d'Alès, absent 17601204(01)
Comte de Toulouse 17601206(02)
Conseiller à la cour des Aides de Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Conseiller à la cour des Aides de Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Conseiller au Grand Conseil, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Conseiller d'Etat, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Contrôleur des rentes de l'hôtel de ville de Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Contrôleur du premier vingtième 17601231(05)
Contrôleur général 17601209(05)
Cordelier de Mantes, expert en mécanique hydraulique (moulins à recoupe) et en agriculture (usage de la marne) 17610107(03)
Créancier du diocèse de Mende 17601223(14)
Créancier du diocèse de Montpellier 17601223(08)
Créancière des Etats sous le nom du comte de Ravast 17610103(10)