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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17191214



Catégories
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives de la province
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Biens abandonnés et défrichements
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capital symbolique
Capitation
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Communautés
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Défense
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diocèses
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Draperie
Droit
Droit de pied fourché
Droits divers
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Etape
Etats
Fiscalité
Folie
Glacières
Gratifications
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Intercession
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Membres de l'assemblée
Milices
Misère de la province
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Postes
Prêts
Privilèges de la province
Prix et salaires
Quittances et reçus
Remises
Répartition
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Toiles
Travaux publics
Vicaires des prélats