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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A commencé la réparation d'une arcade de la chaussée de Montagnac 17090108(22)
A des différends avec la communauté de Reyniès (diocèse de Montauban) 17081207(02)
A dressé un devis pour les réparations du chemin de Narbonne 17090108(20)
A en mains des fonds destinés à la manufacture d'Aubenas 17090126(06)
A établi le devis des réparations à faire à la chaussée de Montagnac 17090108(22)
A fait faire une saisie entre les mains du fermier général de l'équivalent 17081207(02)
A fait la visite des manufactures d'Aubenas, Rieux et Toulouse 17090126(04)
A fait un rapport sur les terres prises pour la construction du grand chemin 17090108(21)
A fourni un certificat de réparation des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17090108(15)
A inspecté les manufactures royales et celles du Gévaudan, du diocèse de Castres et des Cévennes ; il déclare se contenter des 1 500 l. que la province lui donne 17090126(06)
A présenté une requête aux Etats pour qu'on lui restitue 200 l. que ses fermiers ont été obligés de payer pendant sa minorité pour une prétendue taxe de franc-fief 17081218(02)
A prêté 1 600 l. au diocèse de Mirepoix pour l'armement des milices bourgeoises 17090205(05)
A reçu le serment du sieur Gautier, maire alternatif et mitriennal de Saint-Papoul 17081124(06)
A réparé les fusils et les ceinturons de la milice bourgeoise du diocèse de Lodève 17090121(07)
A vérifié l'état des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17090108(22)
Abbé de l'abbaye de Quarante 17081210(01)
Acquéreur de l'office du prévôt diocésain de Béziers 17090205(06)
Acquéreur des 8 d./l. des impositions attribués aux offices de départeurs des impositions 17090126(01)
Acquéreur des 8 d./l. des impositions attribués aux offices de départeurs des impositions (édit d'octobre 1708) 17090111(02)
Adjudicataire des ouvrages du Grau de La Nouvelle 17081231(03)
Adjudicataire des travaux d'endiguement de l'Hérault au pont de Montagnac 17081231(05)
Adjudicataire du bail de la rigole de Villeneuve 17081231(06)
Adjudicataire pendant 19 années de la crue de 5 sols par minot de sel pour la réparation des chaussées du Rhône 17090204(10)
Administratrice de ses filles, prétendant pour elles à la baronnie de Calvisson 17081123(02)
Agent du diocèse du Narbonne ; malade, il n' a pas pu rendre son compte 17090121(05)
Ancien capitoul de Toulouse 17090108(14)
Ancien entrepreneur du pont de Coursan 17081231(04)
Ancien entrepreneur du recreusement d'une partie du canal de Frontignan ; débouté de sa demande d'indemnité, car il n'est qu'un "sous entrepreneur" 17090124(03)
Ancien fabricant de la manufacture de l'hôpital de Toulouse, qui n'a pas bien rempli son devoir 17090126(04)
Ancien trésorier de France 17081207(02)
Archevêque d'Albi 17081123(04)
Archevêque d'Albi, président 17090108(01)
Archevêque d'Albi, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Archevêque d'Auch 17081210(01)
Archevêque de Narbonne 17081124(01)
Archevêque de Narbonne, président 17090126(08)
Archevêque de Narbonne, président-né 17081218(01)
Archevêque de Toulouse 17090108(02)
Archevêque et primat de Narbonne 17081123(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17081128(01)
Archidiacre de Cabrières 17081210(01)
Architecte de la province 17081231(04)
Assesseur de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17090205(15)
Assesseur de Montpellier, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Assesseur de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17090205(15)
Assesseur de Nîmes, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Atteste du paiement d'une taxe de franc-fief le 06/01/1701 17090204(08)
Atteste du paiement d'une taxe de franc-fief le 14/12/1676 17090204(08)
Avance 600 000 l. pour le rachat des offices de contrôleurs des tailles, moyennant 2 d. 3/4 par l. sur les impositions 17081201(02)
Avocat de la province au parlement de Toulouse 17081217(02)
Avocat du roi 17081207(02)