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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Elle a donné la baronnie d'Arques à Eléonor du Maine, marquis du Bourg, en faveur du mariage de sa fille unique Mademoiselle de Rébé avec lui 17081124(02)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas 17090126(04)
Entrepreneur de la manufacture de Bize 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de La Terrasse 17090126(04)
Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de Pennautier 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de Rieux 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian, qui fait travailler dans le diocèse de Saint-Pons 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 17090126(03)
Entrepreneur de la réparation des ponts de Gravaison, Lunas et Nize (diocèse de Béziers) 17090205(06)
Entrepreneur des manufactures de Villeneuvette et de La Grange-des-Prés 17090126(03)
Entrepreneur des ouvrages du Canal 17090124(03)
Entrepreneur des ouvrages du Grau de La Nouvelle à la place de Théron 17090124(03)
Entrepreneurs de la manufacture de Bize 17090126(03)
Entreptreneur de la réparation des ponts de Ceilhes et d'Hérépian (diocèse de Béziers) 17090205(06)
Entretient les chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17090108(15)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17090205(15)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17090205(15)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17090205(15)
Envoyé de la comtesse de Calvisson 17081123(02)
Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17090205(15)
Estime les terres prises pour le chemin de Saint-Thibéry 17081231(07)
Etablit les certificats des draps à Marseille 17090126(05)
Evêque d'Agde 17081231(02)
Evêque d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17090205(15)
Evêque d'Alès 17090105(03)
Evêque d'Uzès 17090103(02)
Evêque de Béziers 17081231(02)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17090205(15)
Evêque de Castres 17090109(01)
Evêque de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17090205(15)
Evêque de Lodève 17081204(02)
Evêque de Mende 17090109(01)
Evêque de Mirepoix 17081212(01)
Evêque de Montauban 17081204(02)
Evêque de Montpellier 17081124(02)
Evêque de Nîmes 17081123(04)
Evêque de Rieux 17090107(02)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17090205(15)
Evêque de Saint-Papoul 17090108(01)
Evêque du Puy 17090126(03)
Evêque et comte d'Uzès, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)