AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
D'une maison de Bretagne dont la noblesse est prouvée sur treize générations 17081124(02)
De Coursan ; chargé de l'entretien du chemin de Narbonne à Coursan 17090108(19)
De Montpellier ; a pris à bail l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Pallas 17090108(17)
De Peyriac-de-Mer ; chargé de l'entretien du chemin de Narbonne à Salses 17090108(19)
De Saint-Chinian ; ils font fabriquer des draps pour le Levant dans le diocèse de Saint-Pons 17090126(04)
Demande la restitution de 200 l. payées en 1676 et 120 l. en 1695 pour taxes de franc-fief, un jugement de Basville l'ayant confirmé dans sa noblesse en 1700 17090204(08)
Dépense pour ses fourrages 17090105(03)
Dépenses pour ses fourrages 17090105(03)
Député de Carcassonne, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Député de Lavaur 17090130(02)
Député de Narbonne 17090130(02)
Député de Pézenas 17081231(02)
Député de Saint-Pons 17090130(02)
Député de Toulouse 17081222(01)
Député(s) de Béziers 17081124(02)
Député(s) de Rieux 17090109(01)
Des terres près de Jouarres lui ont été prises pour la construction de l'aqueduc 17081231(06)
Des terres près de Jouarres lui ont été prises pour la construction du grand chemin 17090108(21)
Devra être présent lorsque sera tirée la loterie pour la construction de l'église Saint-Just de Narbonne 17090124(01)
Diocésain d'Uzès 17090105(03)
Diocésain de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17090205(15)
Diocésain de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 17090205(15)
Diocésain de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17090205(15)
Diocésain de Narbonne 17090105(03)
Diocésain de Nîmes 17081212(01)
Diocésain de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17090205(15)
Diocésain de Rieux 17090102(01)
Diocésain de Toulouse 17090102(01)
Diocésain de Viviers 17090107(02)
Diocésain de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17090205(15)
Directeur de la manufacture de Villeneuvette 17090126(07)