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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Receveur alternatif du diocèse d'Albi 17090119(01)
Receveur alternatif du diocèse d'Albi en exercice en 1707 17090119(01)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en 1706 17090119(01)
Receveur des tailles// du diocèse de Saint-Papoul 17090114(03)
Receveur du diocèse de Mende, relicataire de sommes importantes pour 1701, 1702, 1704, 1706 et 1707 17090205(11)
Receveur du diocèse de Mende, relicataire de sommes importantes pour 1705 et 1707 17090205(11)
Receveur sortant d'exercice du diocèse de Narbonne 17090121(05)
Reçoit le remboursement des sommes empruntées à Gênes et en donne quittance 17090117(03)
Règlement sur les ponts et chaussées 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 08/03/1483 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 09/10/1501 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 10/09/1520 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 28/06/1549 et 31/01/1548 (1549) 17090204(09)
Rescriptions du sieur de Pennautier sur le sieur Sartre 17090107(01)