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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Arques 17081123(03)
Baron de Barjac 17090105(01)
Baron de Barjac, titre cédé par son grand-père le comte du Roure, lieutenant général de la province 17090103(02)
Baron de Castelnau 17090117(02)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17081123(04)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 17081212(01)
Baron de Ganges 17081204(02)
Baron de Lanta 17081123(04)
Baron de Murviel 17081204(02)
Baron de Rieux 17081222(01)
Baron de Rieux, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17090205(15)
Baron de Rouairoux 17081124(02)
Baron de Tornac 17090102(01)
Baron de Tornac, commissaire principal pour l'assiette du Puy 17090205(15)
Baron de Villeneuve 17081231(02)
Bourgeois de la ville de Béziers, caution d'Alengry, adjudicataire du bail de la rigole de Villeneuve 17081231(06)