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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Second consul de Villeneuve 17081231(06)
Secrétaire ayant signé la liste des commissaires principaux aux assiettes 17090205(15)
Secrétaire d'Etat 17081218(03)
Secrétaire de Monsieur de Basville 17090128(03)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 17090128(03)
Secrétaire des Etats 17090126(07)
Secrétaire des Etats, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17090205(15)
Seigneur de Paraza et de Villa-des-Ports 17081210(01)
Ses héritiers ont été déboutés de leur opposition au syndic du diocèse d'Alès par ordonnance du juge des conventions de Nîmes 17090205(10)
Ses ordonnances ont mis fin aux abus qui s'étaient glissés dans la fabrication des serges et des cadis du Gévaudan, du diocèse de Castres et des Cévennes 17090126(06)
Signataire de l'ordonnance d'acceptation du don gratuit 17081129(02)
Signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Signe pour Astruc 17090126(07)
Son bail de la jetée de Sète du 15/12/1690 a été arrêté en 1692 sur ordre de Niquet ; nouveau bail le 15/01/1699 17081231(02)
Son bail du 13/03/1705 pour construire la nouvelle jetée de Sète est résilié 17081231(02)
Son différend avec le syndic général de la province est renvoyé à l'intendant Basville par arrêt du Conseil du 24/O7/1708 17081207(02)
Sous-fermier du droit d'équivalent du diocèse de Montpellier, faisant pour le fermier général 17090204(07)
Sous-fermier du droit du pied fourché dans les diocèses de Nîmes, Alès, Viviers, Le Puy et Mende 17090204(06)
Syndic de Gévaudan 17081204(02)
Syndic de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17090205(15)
Syndic de Rieux 17090114(01)
Syndic du diocèse d'Albi, successeur de Daussaguet 17090119(01)
Syndic du diocèse de Montauban 17090119(02)
Syndic du diocèse de Narbonne 17081222(01)
Syndic du Vivarais 17081204(02)
Syndic général 17081123(03)
Syndic général, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Syndic sortant de charge du diocèse d'Albi 17090119(01)