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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitoul de Toulouse 17090108(08)
Capitoul de Toulouse, nommé avocat de la province au parlement de Toulouse en remplacement du sieur Pradines père, décédé 17081217(02)
Capitoul(s) de Toulouse 17090201(01)
Capitoul(s) de Toulouse 17081204(01)
Capitoul, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Caution de La Roche, maître tailleur de pierre de la ville de Carcassonne 17081231(06)
Chanoine de l'église Saint-Nazaire de Béziers 17081210(01)
Chanoine et député du chapitre de Capestang 17081210(01)
Chanoine et syndic du chapitre de Quarante 17081210(01)
Chargé de désensabler le port de Sète 17081231(02)
Chargé de faire le certificat de l'envoi de pièces de drap des manufactures de la province à Marseille 17090126(04)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17090108(19)
Chargé de l'entretien du chemin de Canet à Lézignan 17090108(18)
Chargé de l'entretien du chemin de la Grange-des-Prés à Montagnac 17090108(18)
Chargé de l'entretien du chemin de La Grange-des-Prés au pont de Montagnac 17090108(18)
Chargé de l'entretien du chemin du Pas du Loup au pont de Coursan 17090108(20)
Chargé de l'entretien du chemin relevé ou chaussée de Montagnac 17090108(18)
Chargé de l'entretien du pont de Gaure et du pas de Lalagaste, et du chemin de Carcassonne à Narbonne 17090108(18)
Chargé de la recherche de noblesse 17090204(08)
Chargé de la vente des offices d'inspecteur du droit d'équivalent 17090125(02)
Chargé de la vente des offices de départeurs des impositions des villes et lieux de la province de Languedoc et des droits qui leur sont attribués 17090107(01)
Chargé de la vente des offices de maires alternatifs 17081124(05)
Chargé de la vente des offices de premiers consuls 17081205(02)
Chargé des réparations des chaussées du Rhône 17090204(10)
Chargé du pavement du grand chemin de Toulouse à Castelnaudary à la sortie de Saint-Agne par bail du 22/03/1708 17090108(07)
Ci-devant fermier général de l'étape 17090128(01)
Ci-devant syndic du diocèse de Béziers 17090205(06)
Citoyen de la ville de Gênes, nommé par le roi pour y emprunter deux millions de livres et procureur des syndics généraux 17090117(03)
Commandant en chef en Languedoc et commissaire président pour le roi aux Etats 17090128(03)
Commande la compagnie des Irlandais 17090105(03)
Commis à la fourniture de l'étape de Lunel ; a fait condamner les consuls en 1708 pour des logements rayés en 1704 17090128(01)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Lavaur en 1708 17090121(01)
Commis du trésorier de la Bourse à Toulouse 17081212(01)
Commis par la province à l'inspection des manufactures 17090126(03)
Commissaire des guerres ; il reçoit 500 l. du diocèse d'Uzès pour son logement 17090205(12)
Conseiller au parlement de Toulouse et créancier de la sénéchaussée de Toulouse 17090108(11)
Conseiller au présidial de Montpelier 17081207(02)
Consul de Gignac 17081231(02)
Consul de la ville d'Uzès en l'année 1706, exclu des Etats de 1707 à la suite de la création du maire alternatif et de ceux de 1708 par décision des Etats au profit du sieur Valette 17081124(04)
Consul de la ville d'Uzès en l'année 1707, admis aux Etats 17081124(04)
Consul de Lunel 17090128(01)
Consul de Montpellier (service à sa mémoire organisé par les Etats) 17081126(01)
Consul de Nîmes, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Consul de Pézenas 17090124(03)
Consul et porteur de la procuration de la communauté de Saint-Papoul, écarté des Etats au profit du sieur Gautier 17081124(06)
Consul ou député d'// Alès 17090126(03)
Consul ou député d'Albi 17081204(01)
Consul ou député de Béziers 17081231(02)
Consul ou député de Montpellier 17081231(02)
Consul ou député de Narbonne 17081124(03)
Consul ou député de// Castres 17090126(03)
Consul ou député de// Mende 17090126(03)
Consul ou député du// Puy 17090126(03)
Consul(s) d'Albi 17081204(02)
Consul(s) d'Uzès 17090130(01)
Consul(s) de Montpellier 17090107(01)
Consul(s) de Béziers 17081204(02)
Consul(s) de Carcassonne 17090105(01)
Consul(s) de Castres 17090128(01)
Consul(s) de Lavaur 17090204(09)
Consul(s) de Montpellier 17081204(02)
Consul(s) de Narbonne 17090204(09)
Consul(s) de Nîmes 17090105(01)
Consul(s) du Puy 17090130(01)
Consuls de Montpellier 17081126(01)
Consuls du Puy (accueil des commissaires du roi) 17081127(01)
Contrat entre lui et les syndics généraux, moyennant lequel les Etats imposeront 20 000 l./an 17081217(01)
Contrôleur de la province à la manufacture de Saptes 17090126(06)
Contrôleur de la province à la manufacture de Villeneuvette 17090126(07)
Contrôleur général des finances 17081218(03)
Contrôleur général des finances// 17081218(01)