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Accueil / Recherche session / Session 17091121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
"Cote morte" dans les rôles de l'assiette du Puy 17100125(29)
* 17091228(03)
A avancé 6 300 l. pour la quote-part du diocèse de Béziers pour les soldats de recrue fournis aux armées du roi 17100125(17)
A avancé au diocèse d'Agde 2 000 l. pour le paiement des soldats de recrue 17100125(20)
A fait un devis des ouvrages à faire pour recreuser le lit du Tréboul 17091230(07)
A prêté 312 l. au diocèse de Mirepoix pour l'extinction du droit de cosse 17100125(24)
A prêté, en 1704, 250 000 l. à la province pour le premier terme de l'affranchissement des tailles 17100125(04)
A procuré deux vaisseaux du roi pour aller acheter des grains au Levant 17100109(09)
A reçu la plus grande partie des sommes payées par le diocèse de Narbonne 17100121(03)
Abbé de Monestier ("cote morte" dans les rôles de l'assiette du Puy) 17100125(29)
Abbé de Saint-Gilles 17091122(02)
Accusés par les créanciers d'être les "alliés" du syndic général Joubert, qu'il aurait favorisés 17091220(01)
Acheteur des charges de commissaires aux saisies réelles et receveurs des consignations de la partie de Guyenne ressortissant au parlement de Toulouse 17091218(02)
Acquéreur de 8 d./l. attribués aux offices de départeurs des impositions créés en octobre 1708 et supprimés le 22/01/1709 17100123(09)
Adjudicataire de la fourniture des étapes de la généralité de Montauban 17091230(04)
Adjudicataire(s) d'un nouveau bail pour aller acheter du blé au Levant 17100111(01)
Adjudicataire(s) du second bail pour un voyage d'achat de grains au Levant 17100113(02)
Agent du diocèse de Narbonne 17100125(16)
Ancêtre de Jean (V) Louis de Louet d'Aujargues 17100115(04)
Ancien entrepreneur de la manufacture de Saptes 17100104(05)
Ancien entrepreneur des réparations du pont de Coursan (emprisonné avec ses deux collègues, leurs biens saisis, pour n'avoir pas terminé à temps) 17100109(07)
Ancien receveur des consignations et commissaire contrôleur aux saisies réelles du parlement de Toulouse ; rachète ceux de ces offices qui concernent la partie de la Guyenne du ressort du parlement de Toulouse 17091218(01)
Archevêque d'Albi 17091122(01)
Archevêque de Narbonne 17091126(02)
Archevêque de Narbonne, président 17100111(02)
Archevêque de Toulouse 17091129(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire de l'assiette de Toulouse 17100125(07)
Archevêque de Toulouse, président 17091228(01)
Archevêque et primat de Narbonne 17091122(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17091123(01)
Architecte, a fait l'avance de 700 livres pour les réparations du pont sur l'Oignon près de Pécharic 17100109(05)
Architecte, reçoit l'ouvrage du pont de Coursan 17091220(04)
Assesseur d'Alès, commissaire de l'assiette de Nîmes 17100125(07)
Associé au sieur Bourlat pour la manufacture de Pennautier 17100104(06)
Associé au sieur Lamarque pour la manufacture de Pennautier 17100104(06)
Baron de Calvisson 17100115(04)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17091209(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 17091126(02)
Baron de Ganges 17091122(01)
Baron de Lanta 17091220(01)
Baron de Murviel 17091220(02)
Baron de Rieux 17091123(02)
Baron de Rouairoux 17091223(03)
Baron de Tornac 17091216(01)
Baron de Tornac, commissaire de l'assiette d'Albi 17100125(07)
Baron de tour de Gévaudan 17091122(01)
Baron de tour de Gévaudan, absent 17100120(01)
Baron de tour de Vivarais pour la baronnie de Saint-Remèze 17091123(02)
Baron de Villeneuve 17091220(02)
Barons de Calvisson 17100115(04)
Candidat pour le nouveau bail de la manufacture de la Grange-des-Prés, écarté parce qu'il est déjà chargé d'une autre manufacture 17100120(06)
Capitaine du port de Sète 17100115(03)
Capitoul 17100120(03)
Capitoul de Toulouse 17091209(03)
Capitoul(s) de Toulouse 17100120(03)
Chargé de l'entretien des chemins du pont de Loupian au pont de Tongues et du chemin surélevé de Montagnac 17091228(14)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin allant de Canet à Lézignan 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin allant de Carcassonne à Narbonne et des réparations du pont de Gaure au Pas de la Lagaste 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin de la Grange-des-Prés à Montagnac 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin de Narbonne à Salses 17091228(14)
Chargé de la procuration de Julien Duport 17091218(02)
Chargé de vendre les offices nouvellement créés de consuls perpétuels et alternatifs 17091123(03)
Chargé des réparations du chemin de Coursan à Narbonne 17091228(14)
Chargé des réparations du chemin de la pyramide de Coutou jusqu'au pont de Thongue et du Pas du Loup à Coursan 17091228(14)
Chargé des réparations du chemin de la pyramide de Coutou jusqu'au pont de Tongues et du Pas du Loup à Coursan 17091228(14)
Chargé du recouvrement de l'affranchissement de la capitation 17091212(02)
Chargé du recouvrement de la finance de l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17100111(04)
Chirurgien de la garnison de Leucate dans les années 1650-1660 17100125(01)
Ci-devant syndic du diocèse d'Alet 17100125(22)
Commandant (logement par le diocèse de Viviers) 17100125(28)
Commandant en chef dans la province 17100113(04)
Commandant en chef en Languedoc, commissaire président pour le roi aux Etats 17100125(07)
Commandant en chef en Languedoc, président pour le roi aux Etats 17100121(08)
Commandant la garde du passage d'Aurec en Velay 17100123(11)
Commandant la garde du passage de Pont-Salomon en Velay 17100123(11)
Commandant la garde du passage de Pontempeyrat en Velay 17100123(11)
Commandant la garde du passage de Saint-Didier en Velay 17100123(11)
Commis à la recette des tailles en 1708 dans le diocèse de Narbonne 17100125(16)
Commis de Pennautier à Toulouse 17091230(06)
Commis pour exercer l'office de premier consul alternatif d'Alet 17091123(03)
Commis pour l'inspection des ouvriers bâtissant la cathédrale de Montauban 17100125(09)
Commissaire du roi 17091126(01)
Commissaire ordonnateur à l'entrée des troupes dans le Languedoc 17100120(07)
Commissaire pour examiner ce qu'il y a à faire pour contenir le Rhône dans son ancien lit 17100104(04)
Comte de Pontchartrain (secrétaire d'Etat à la marine et à la maison du roi//) 17091230(06)
Concierge du château de Candiac 17100115(03)
Conseiller à la cour des aides 17091129(03)
Conseiller du roi, receveur des tailles du diocèse d'Agde, député avec Philippe Juin et Adrien Adam par le corps des receveurs des tailles 17100122(01)
Consul alternatif de Béziers, admis aux Etats 17091123(03)
Consul de Montpellier 17100125(01)
Consul(s) de Montpellier 17091220(02)
Consuls du Puy (accueil des commissaires du roi) 17091126(01)
Contestation pour la propriété de la baronnie de Calvisson 17091122(02)
Contribuable de Montech au diocèse de Montauban qui a acheté l'affranchissement de sa capitation en payant 6 fois sa quotité (6 x 84 l. 10 s. = 507 l.) 17100111(04)
Contribuable de Ventillac (aujourd'hui commune de Barry-d'Islemade) au diocèse de Montauban qui a acheté l'affranchissement de sa capitation en payant 6 fois sa quotité (6 x 50 l. = 300 l.) 17100111(04)
Contrôleur de la manufacture de Saptes 17100104(05)
Contrôleur général 17091204(01)
Contrôleur général des finances 17091209(01)
Créancier de la province pour les arrérages de la capitation 17100125(05)
Créancier du diocèse de Mende, qui est en procès contre lui 17100125(30)
Créancier du diocèse de Narbonne 17100125(16)
De Carcassonne, adjudicataires du bail signé le 19/05/1709 pour l'achat de grains au Levant 17100111(02)
De Clermont 17100107(01)
De Montpellier, adjudicataires du bail signé le 19/05/1709 pour l'achat de grains au Levant 17100111(02)
De Narbonne, vérifie l'état des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17091228(14)
Débiteur de feu le trésorier Le Secq 17100125(01)
Débiteur du diocèse de Nîmes 17100125(26)
Débiteurs du diocèse d'Alès 17100125(31)
Demande la construction d'un pont sur l'un des deux bras de l'Hérault près de Saint-Thibéry pour éviter aux troupes de prendre deux barques différentes pour les franchir 17100109(01)
Dépenses pour ses fourrages 17100113(04)
Député de Mende admis grâce à une ordonnance de Basville 17091123(04)
Député de Toulouse 17091209(03)
Député(s) d'Uzès 17091126(02)
Député(s) de Castres 17091126(02)
Député(s) de Comminges 17100115(04)
Député(s) de Lodève 17100113(05)
Député(s) de Mende 17100113(01)
Diocésain d'Albi 17091230(06)
Diocésain d'Alet, consul de Saint-Paul-de-Fenouillet 17091123(03)
Diocésain d'Uzès 17091230(06)
Diocésain de Carcassonne, consul de Montolieu 17091123(03)
Diocésain de Castres 17091223(03)
Diocésain de Castres, commissaire de l'assiette de Castres 17100125(07)
Diocésain de Clermont 17100113(01)
Diocésain de Comminges 17100113(01)
Diocésain de Mirepoix, maire alternatif de Laroque-d'Olmes 17091123(04)
Diocésain de Montpellier 17100113(04)
Diocésain de Montpellier, commissaire de l'assiette de Montpellier 17100125(07)
Diocésain de Montpellier, consul perpétuel alternatif de Poussan 17091123(03)
Diocésain de Narbonne 17091223(03)
Diocésain de Narbonne (Rieux) 17091123(04)
Diocésain de Nîmes, consul de Beaucaire 17091123(03)
Diocésain de Rieux 17091216(01)
Diocésain de Rieux, commissaire de l'assiette de Carcassonne 17100125(07)
Diocésain de Saint-Papoul 17100113(04)
Diocésain de Saint-Pons 17100113(01)
Diocésain de Saint-Pons, commissaire de l'assiette de Saint-Pons 17100125(07)
Diocésain de Toulouse 17091216(01)
Diocésain de Vivarais, commissaire de l'assiette de Viviers 17100125(07)
Diocésain de Viviers 17091223(01)
Directeur du Canal royal ; procède à la réception des ouvrages de la rigole de Saint-Victor 17091220(06)
Directeur et receveur de Jean-Baptiste Andrieux 17100111(04)
Donnera des certificats de la quantité de draps fins produits 17100104(05)
Dresse le devis du chemin de Narbonne à Carcassonne 17091228(14)
Duc de Roquelaure 17091128(02)
Entré dans l'assemblée des Etats depuis le règlement 17091123(02)
Entrepreneur avec Azalbert et Ducasse de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié 17100104(08)
Entrepreneur avec Latour de la continuation du pont de Coursan 17100109(07)
Entrepreneur avec Sirven et Azalbert de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié 17100104(08)
Entrepreneur avec Sirven et Ducasse de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié 17100104(08)
Entrepreneur de la fourniture des étapes de la province ; obtient une indemnité de 50 000 l. en raison de la cherté 17091230(04)
Entrepreneur de la jetée du Grau de La Nouvelle 17091220(03)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont 17100104(06)
Entrepreneur de la manufacture de la Grange-des-Prés (bail du 04/02/1707, expiré) ; les Etats ne lui versent rien pour les 250 pièces fabriquées dans cette manufacture, car il n'a pas satisfait aux clauses de son bail 17100104(07)
Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle 17100104(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian 17100104(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes (bail du 26/01/1709 pour dix ans à commencer au 01/01/1710) 17100104(05)
Entrepreneur de la manufacture de Villeneuvette (bail du 15/04/1709 pour dix ans à commencer au 01/01/1710) 17100104(05)
Entrepreneur des réparations du pont de Montagnac et d'une digue 17091220(05)
Entrepreneur qui doit perfectionner le pont de Coursan 17091220(04)
Entrepreneurs de la manufacture de Bize-Minervois (bail du 26/01/1709) 17100104(06)
Entretient le chemin depuis la croix de Bouzigues jusqu'au pont de Pallas 17091228(14)
Envoyé de Barjac, commissaire de l'assiette de Lodève 17100125(07)
Envoyé de Florensac, commissaire de l'assiette de Béziers 17100125(07)
Envoyé de la noblesse pour la baronnie de Saint-Félix 17091123(05)
Envoyé de Mirepoix, commissaire de l'assiette de Mirepoix 17100125(07)
Envoyé de Rieux 17091123(02)
Envoyé de Rieux, commissaire de l'assiette d'Agde 17100125(07)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire de l'assiette de Limoux 17100125(07)
Envoyé de Saint-Remèze, baronnie de tour de Vivarais 17091123(02)
Etapier de Lapalme 17100122(02)
Evêque d'Agde 17091126(02)
Evêque d'Alès 17100113(04)
Evêque d'Alès ; frais de l'assiette du diocèse pour son logement 17100125(31)
Evêque d'Alet 17091223(03)
Evêque d'Uzès 17091122(01)
Evêque de Béziers 17091216(01)
Evêque de Béziers, président du bureau des comptes 17091212(03)
Evêque de Castres 17091209(02)
Evêque de Castres, absent 17100122(02)
Evêque de Comminges ; a pour grand vicaire le sieur Le Mazuyer 17091228(09)
Evêque de Lavaur, commissaire de l'assiette de Lavaur (mais, dans la liste des assistants, c'est son vicaire général M. de Broglio qui est indiqué présent) 17100125(07)
Evêque de Lodève 17091220(01)
Evêque de Mende 17100113(04)
Evêque de Mirepoix, absent 17091223(03)
Evêque de Montauban 17091220(01)
Evêque de Montauban, commissaire de l'assiette de Montauban 17100125(07)
Evêque de Montpellier 17100104(05)
Evêque de Montpellier (distribution des aumônes des Etats) 17100121(08)
Evêque de Montpellier, seigneur dominant des étangs de Maguelone et de Vic 17091223(05)
Evêque de Nîmes 17100113(01)
Evêque de Rieux 17091223(03)
Evêque de Rieux, commissaire de l'assiette de Rieux 17100125(07)
Evêque de Saint-Papoul 17091129(01)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire de l'assiette de Saint-Papoul 17100125(07)
Evêque du Puy 17091230(06)
Fait la recette de la Bourse à Montpellier pour le sieur de Pennautier 17100121(06)
Fait la recette de la Bourse à Toulouse pour le sieur de Pennautier 17100121(06)
Fait la visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17091228(14)
Fermier de la subvention de Carcassonne 17091129(03)
Fermier des droits et émoluments des charges de commissaires contrôleurs aux saisies réelles et receveurs aux consignations de la partie de Guyenne ressortissant au parlement de Toulouse 17091218(02)
Fermier du droit de deux deniers pour livre de viande de boucherie (il se plaint d'un manque à gagner dont il demande en vain à être indemnisé) 17091230(05)
Fermier du droit de deux deniers pour livre sur la viande de boucherie 17091223(06)
Fermier général de l'équivalent 17100115(01)
Fermier général de l'équivalent (bail du 03/02/1706) 17100123(10)
Fourniture de 30 875 mûriers de sa pépinière à Tournon 17100104(10)
Fourniture de 4 150 mûriers de leur pépinière à Toulouse 17100104(10)
Gouverneur de Languedoc 17100121(08)
Grand vicaire de Comminges 17091228(09)
Grand vicaire de Comminges, commissaire de l'assiette de Comminges 17100125(07)
Gratification pour avoir porté aux consuls des lieux d'étape des formulaires imprimés pour le registre et les copies des routes 17100122(04)
Habitant de Carcassonne, obtient 1 650 l. pour 330 pièces de draps fins 17100104(09)
Habitant de Carcassonne, obtient 350 l. pour 70 pièces de draps londrins seconds 17100104(09)
Habitant de Carcassonne, obtient 500 l. pour 100 pièces de draps londrins seconds 17100104(09)
Habitant de Carcassonne, obtient 800 l. pour 160 pièces de draps fins 17100104(09)
Habitant de Clermont, obtient 345 l. pour 69 pièces de draps londrins seconds 17100104(09)
Habitant de Clermont, obtient 490 l. pour 98 pièces de draps londrins seconds 17100104(09)
Habitant de Clermont, obtient 600 l. pour 120 pièces de draps londrins seconds 17100104(09)
Habitant de Clermont, obtient 660 l. pour 132 pièces de draps londrins seconds 17100104(09)
Habitant de Clermont, obtient 845 l. pour 169 pièces de draps londrins seconds 17100104(09)
Habitant de Montpellier (s'est affranchi de sa part de la capitation) 17091212(02)
Habitant(s) de Carcassonne avec qui les Etats concluent un traité pour l'armement des vaisseaux devant partir au Levant pour acheter des grains 17100109(09)
Habitant(s) de Montpellier avec qui les Etats concluent un traité pour l'armement des vaisseaux devant partir au Levant pour acheter des grains 17100109(09)
Habitants de Carcassonne, adjudicataires du second traité pour aller chercher des grains au Levant 17100113(03)
Habitants de Montpellier, adjudicataires du second traité pour aller chercher des grains au Levant 17100113(03)
Il a dressé des devis pour des réparations sur la route de Montauban 17091228(03)
Il demande la construction d'un pont sur un bras de l'Hérault près de Saint-Thibéry pour améliorer le passage des troupes 17100104(02)
Ingénieur 17091202(01)
Ingénieur ; réception des ouvrages du chemin de Saint-Thibéry 17091220(06)
Ingénieur du roi (devis pour les travaux sur le lit de la Garonne près du pont de Cazères) 17100109(06)
Ingénieur du roi ; réception de l'ouvrage du pont de Coursan 17091220(04)
Ingénieur du roi ; réception des ouvrages du pont de Montagnac 17091220(05)
Ingénieur du roi, a sondé le port de Sète 17091220(02)
Inspecteur 17091220(02)
Inspecteur des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17091228(04)
Inspecteur des draps pour le roi à Marseille 17100104(06)
Inspecteur des haras de la province 17091230(06)
Inspecteur des haras de la province (remet une somme provenant de la vente de cinq juments et d'un étalon à Pennautier) 17091230(06)
Inspecteur des manufactures de la province 17100104(05)
Inspecteur des milices bourgeoises dans les pays de Vivarais et de Velay 17100113(04)
Inspecteur des ouvrages de la sénéchaussée de Toulouse chargé de la vérification du pont de Buzet 17091228(02)
Inspecteur des ouvrages du canal des étangs ; appointements, entretien d'un bateau et paiement des matelots 17091220(03)
Inspecteur des réparations des chemins de la province 17100109(05)
Inspecteur du Grau d'Agde ; appointements 17091220(03)
Inspecteur du Grau de la Nouvelle ; appointements et bateau 17091220(03)
Inspecteur pour la province 17100104(08)
Intendant 17091129(03)
Intendant de la Marine à Toulon 17100111(02)
Intendant en Dauphiné 17091214(03)
Intendant en Languedoc 17091128(02)
Juge des contestations en matière de capitation ; signe les rôles 17091128(03)
Le diocèse de Béziers a payé 1 158 l. 3 s. 6 d. du fonds des gages de la charge de prévôt diocésain au sieur Brun, acquéreur 17100125(17)
Lettres patentes de juillet 1475 confirmant la province dans l'exemption du droit d'aubaine 17091129(02)
Lettres patentes de mars 1483 confirmant la province dans l'exemption du droit d'aubaine 17091129(02)
Lettres patentes du 28/01/1448 sur la propriété des terres de Calvisson, Marsillargues et Manduel 17091122(02)
Leurs créanciers demandent que les contrats d'emprunt, faits au nom de la province pour l'extinction d'une partie de la capitation et payés par des billets et lettres de change des sieurs Sartre, soient déclarés nuls et frauduleux 17091218(03)
Licencié en droit de l'université de Paris, avocat au Parlement de Paris, admis comme syndic général de la sénéchaussée de Beaucaire et de Nîmes avec son père (il avait la survivance depuis 1694) 17091212(01)
Lieutenant de maire d'Uzès, commissaire de l'assiette d'Uzès 17100125(07)
Lieutenant de maire de Lodève 17091223(01)
Lieutenant de maire de Narbonne, commissaire de l'assiette de Narbonne 17100125(07)
Lieutenant général en Languedoc, commissaire aux Etats 17100121(08)
Maire alternatif de Mirepoix ; il renonce à son droit d'entrée et il est remboursé 17091123(04)
Maire alternatif et mitriennal de la communauté de Valentine 17091123(04)
Maire alternatif et mitriennal de Saint-Papoul, a déjà été reçu aux Etats derniers 17091123(04)
Maire d'Agde 17100120(05)
Maire de Saint-Pons 17100120(05)
Maire de Castelnaudary 17100120(05)
Maire de Castres, commissaire de l'assiette d'Alet 17100125(07)
Maire de Gignac 17091220(02)
Maire de Mende, commissaire de l'assiette d'Alès 17100125(07)
Maire de Pézenas 17091220(02)
Maire et porteur de la procuration de Mirepoix, admis aux Etats 17091123(04)
Maire ou député d'Agde 17100120(03)
Maire ou député d'Albi 17100120(03)
Maire ou député d'Alet 17091230(06)
Maire ou député d'Uzès 17100104(05)
Maire ou député de Béziers 17100109(01)
Maire ou député de Carcassonne 17091209(02)
Maire ou député de Castres 17100113(02)
Maire ou député de Limoux 17091230(06)
Maire ou député de Mende 17100122(02)
Maire ou député de Mirepoix 17091230(06)
Maire ou député de Narbonne 17100115(01)
Maire ou député de Nîmes 17100104(05)
Maire ou député de Saint-Papoul 17100122(02)
Maire ou député de Saint-Pons 17100122(02)
Marchand d'Aubenas ; il n'a fabriqué dans la manufacture établie à Aubenas que 102 pèces de draps londrins premiers et seconds au lieu de 200 qu'il devait produire 17100104(08)
Marchand de Carcassonne, dont le roi voudrait qu'il prenne le bail de la manufacture de La Terrasse, mais qui est refusé par les Etats 17100104(08)
Mémoire sur les atterrissements du Rhône et la nécessité de construire un canal au lieu-dit le Bras de Fer 17100109(02)
N'a pas approuvé les liquidations des dettes du diocèse de Narbonne faites par le sieur de Montbel en son absence après 1692 ; il participe à celle du 30/12/1709 17100113(05)
Nommé par l'archevêque de Narbonne pour tenir la place du baron de Calvisson 17091123(01)
Nouvel entrepreneur avec Roube pour la continuation du pont de Coursan 17100109(07)
Ordonnance du 02/10/1709 indiquant que les taxations du million remis par le roi sur la taille ne sont dues ni aux receveurs ni aux collecteurs 17091212(03)
Porteur de la procuration d'Alet, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur de Nuisement 17091123(03)
Porteur de la procuration d'Antoine de Laval pour l'acquisition de 8 d./livre attribués aux offices de départeurs des impositions créés en octobre 1708 et supprimés le 22/01/1709 17100123(09)
Porteur de la procuration de Laroque d'Olmes, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur Valada 17091123(04)
Porteur de la procuration de Rieux, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur Verniolles 17091123(04)
Porteur de la procuration de Valentine, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur Marcha 17091123(04)
Possesseur par succession de la charge de secrétaire et greffier pour le roi ou pour la province, sixième du nom, maintenu dans sa noblesse par les lettres patentes du mois d'octobre 1673 17091123(02)
Premier consul alternatif de Carcassonne, admis aux Etats 17091123(03)
Premier président de la cour des Aides 17091126(02)
Premier secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 17100121(08)
Président à la cour des aides 17091129(03)
Procès avec la communauté de Vallabrègues 17091129(03)
Procureur fondé à Montpellier du sieur de Pennautier, trésorier de la Bourse// 17091220(01)
Procureur fondé à Toulouse du sieur de Pennautier, trésorier de la Bourse// 17091220(01)
Procureur général du parlement de Grenoble 17091214(03)
Proposition d'achat des offices de commissaires aux saisies réelles et de receveurs aux consignations, non suivie de contrat 17091218(01)
Propriétaire d'une glacière détruite par les fortifications de Pont-Saint-Esprit 17100115(03)
Propriétaire de l'office de contrôleur aux saisies réelles de la partie de Guyenne ressortissant au parlement de Toulouse 17091218(02)
Propriétaire de la jasse de Candillargues 17100115(03)
Provisions de la charge de secrétaire et greffier à un membre de la famille Guilleminet 17091123(02)
Receveur des tailles du diocèse d'Alet et de Limoux, député avec Philippe Juin et Jean Artaud par le corps des receveurs des tailles 17100122(01)
Receveur des tailles du diocèse de Mirepoix 17091123(04)
Receveur des tailles du diocèse de Narbonne 17100121(06)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Pons, député avec Jean Artaud et Adrien Adam par le corps des receveurs des tailles 17100122(01)
Receveur du diocèse d'Agde en exercice 17100125(20)
Receveur du diocèse d'Agde sortant d'exercice 17100125(20)
Receveur du diocèse d'Albi en 1706 et 1709 17100125(10)
Receveur du diocèse d'Albi en 1707 17100125(10)
Receveur du diocèse d'Albi en 1708 17100125(10)
Receveur du diocèse d'Alet en exercice 17100125(22)
Receveur du diocèse d'Uzès (en 1709 ?) 17100125(27)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1707 17100125(27)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1708 17100125(27)
Receveur du diocèse de Carcassonne sortant d'exercice 17100125(15)
Receveur du diocèse de Limoux 17100125(23)
Receveur du diocèse de Mende ; apurement de ses comptes de 1704 et 1707 17100125(30)
Receveur du diocèse de Mende ; apurement de ses comptes de 1705 et 1708 17100125(30)
Receveur du diocèse de Mende entré en exercice en 1709 ; apurement de ses comptes de 1703 et 1706 17100125(30)
Receveur du diocèse de Montauban 17100111(04)
Receveur du diocèse de Montpellier 17100125(25)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1706 17100125(16)
Receveur du diocèse de Narbonne en exercice en 1701, 1704 et 1707 17100125(16)
Receveur du diocèse de Rieux 17100125(11)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul (il lui reste des dettes de son précédent exercice, pour lesquelles il a donné des cautions) 17100125(12)
Receveur du diocèse du Puy 17100125(29)
Rendra compte en l'absence de Pennautier 17100121(03)
Représente le sieur de Sainte-Maure 17091220(02)
Se fondant sur le traité fait avec la province le 04/02/1708 (par lequel il a avancé 600 000 l. à la prov. moyennant 2 deniers 3/4 par l. sur les impos.), il réclame 11 459 l. pour les 2 deniers 3/4 du million que le roi vient de remettre sur la taille 17091212(03)
Secrétaire d'Etat au département de la guerre 17091209(01)
Secrétaire d'Etat au département de la guerre// 17100125(03)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 17100121(08)
Secrétaire des Etats 17091228(11)
Secrétaire et greffier du roi// 17091128(02)
Seigneur de La Terrasse et propriétaire des bâtiments de la manufacture 17100104(08)
Seigneur de Vic ; ses droits sur les pêcheries de Vic lui sont rachetés par la province 17091223(04)
Séquestre de ses biens pour le paiement de la capitation 17100125(26)
Sous-fermier de l'équivalent de Barjac 17100123(10)
Sous-fermier de l'équivalent de Génolhac 17100123(10)
Sous-fermier de l'équivalent de Portes et Peyremale au diocèse d'Uzès 17100115(01)
Sous-fermier de l'équivalent de Saint-Jean-de-Maruéjols au diocèse d'Uzès 17100115(01)
Sous-fermier de l'équivalent du Bas-Vivarais 17100123(10)
Sous-fermier de l'équivalent du Haut-Vivarais 17100123(10)
Sous-fermier de l'équivalent pour plusieurs communautés du diocèse d'Uzès 17100115(01)
Syndic du diocèse d'Albi sortant de charge 17100125(10)
Syndic de Gévaudan 17100120(05)
Syndic de Gévaudan, commissaire de l'assiette de Mende 17100125(07)
Syndic du diocèse d'Albi 17100125(10)
Syndic du diocèse de Montpellier 17100125(25)
Syndic général 17091123(05)
Syndic général de la sénéchaussée de Beaucaire et de Nîmes (services rendus par lui et son père depuis 1642) 17091212(01)
Syndic général du département 17091202(01)
Syndic général, accusé d'avoir favorisé les sieurs Sartre, ses "alliés" 17091220(01)
Tient la caisse de Montpellier pour le sieur de Pennautier 17100121(07)
Traitant des offices d'inspecteurs de l'équivalent 17100121(05)
Trésorier de France dans la généralité de Montpellier 17100121(08)
Trésorier de France dans la généralité de Toulouse 17100121(08)
Trésorier de la Bourse 17100125(01)
Vacations à l'occasion du paiement des troupes qui sont dans la province 17100113(04)
Vicomte de Polignac 17091220(01)
Vicomte de Polignac, absent 17100120(01)
Vicomte de Polignac, commissaire de l'assiette du Puy 17100125(07)