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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A avancé 6 300 l. pour la quote-part du diocèse de Béziers pour les soldats de recrue fournis aux armées du roi 17100125(17)
A avancé au diocèse d'Agde 2 000 l. pour le paiement des soldats de recrue 17100125(20)
A fait un devis des ouvrages à faire pour recreuser le lit du Tréboul 17091230(07)
A prêté 312 l. au diocèse de Mirepoix pour l'extinction du droit de cosse 17100125(24)
A prêté, en 1704, 250 000 l. à la province pour le premier terme de l'affranchissement des tailles 17100125(04)
A procuré deux vaisseaux du roi pour aller acheter des grains au Levant 17100109(09)
A reçu la plus grande partie des sommes payées par le diocèse de Narbonne 17100121(03)
Abbé de Monestier ("cote morte" dans les rôles de l'assiette du Puy) 17100125(29)
Abbé de Saint-Gilles 17091122(02)
Accusés par les créanciers d'être les "alliés" du syndic général Joubert, qu'il aurait favorisés 17091220(01)
Acheteur des charges de commissaires aux saisies réelles et receveurs des consignations de la partie de Guyenne ressortissant au parlement de Toulouse 17091218(02)
Acquéreur de 8 d./l. attribués aux offices de départeurs des impositions créés en octobre 1708 et supprimés le 22/01/1709 17100123(09)
Adjudicataire de la fourniture des étapes de la généralité de Montauban 17091230(04)
Adjudicataire(s) d'un nouveau bail pour aller acheter du blé au Levant 17100111(01)
Adjudicataire(s) du second bail pour un voyage d'achat de grains au Levant 17100113(02)
Agent du diocèse de Narbonne 17100125(16)
Ancêtre de Jean (V) Louis de Louet d'Aujargues 17100115(04)
Ancien entrepreneur de la manufacture de Saptes 17100104(05)
Ancien entrepreneur des réparations du pont de Coursan (emprisonné avec ses deux collègues, leurs biens saisis, pour n'avoir pas terminé à temps) 17100109(07)
Ancien receveur des consignations et commissaire contrôleur aux saisies réelles du parlement de Toulouse ; rachète ceux de ces offices qui concernent la partie de la Guyenne du ressort du parlement de Toulouse 17091218(01)
Archevêque d'Albi 17091122(01)
Archevêque de Narbonne 17091126(02)
Archevêque de Narbonne, président 17100111(02)
Archevêque de Toulouse 17091129(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire de l'assiette de Toulouse 17100125(07)
Archevêque de Toulouse, président 17091228(01)
Archevêque et primat de Narbonne 17091122(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17091123(01)
Architecte, a fait l'avance de 700 livres pour les réparations du pont sur l'Oignon près de Pécharic 17100109(05)
Architecte, reçoit l'ouvrage du pont de Coursan 17091220(04)
Assesseur d'Alès, commissaire de l'assiette de Nîmes 17100125(07)
Associé au sieur Bourlat pour la manufacture de Pennautier 17100104(06)
Associé au sieur Lamarque pour la manufacture de Pennautier 17100104(06)