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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17091121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De Carcassonne, adjudicataires du bail signé le 19/05/1709 pour l'achat de grains au Levant 17100111(02)
De Clermont 17100107(01)
De Montpellier, adjudicataires du bail signé le 19/05/1709 pour l'achat de grains au Levant 17100111(02)
De Narbonne, vérifie l'état des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17091228(14)
Débiteur de feu le trésorier Le Secq 17100125(01)
Débiteur du diocèse de Nîmes 17100125(26)
Débiteurs du diocèse d'Alès 17100125(31)
Demande la construction d'un pont sur l'un des deux bras de l'Hérault près de Saint-Thibéry pour éviter aux troupes de prendre deux barques différentes pour les franchir 17100109(01)
Dépenses pour ses fourrages 17100113(04)
Député de Mende admis grâce à une ordonnance de Basville 17091123(04)
Député de Toulouse 17091209(03)
Député(s) d'Uzès 17091126(02)
Député(s) de Castres 17091126(02)
Député(s) de Comminges 17100115(04)
Député(s) de Lodève 17100113(05)
Député(s) de Mende 17100113(01)
Diocésain d'Albi 17091230(06)
Diocésain d'Alet, consul de Saint-Paul-de-Fenouillet 17091123(03)
Diocésain d'Uzès 17091230(06)
Diocésain de Carcassonne, consul de Montolieu 17091123(03)
Diocésain de Castres 17091223(03)
Diocésain de Castres, commissaire de l'assiette de Castres 17100125(07)
Diocésain de Clermont 17100113(01)
Diocésain de Comminges 17100113(01)
Diocésain de Mirepoix, maire alternatif de Laroque-d'Olmes 17091123(04)
Diocésain de Montpellier 17100113(04)
Diocésain de Montpellier, commissaire de l'assiette de Montpellier 17100125(07)
Diocésain de Montpellier, consul perpétuel alternatif de Poussan 17091123(03)
Diocésain de Narbonne 17091223(03)
Diocésain de Narbonne (Rieux) 17091123(04)
Diocésain de Nîmes, consul de Beaucaire 17091123(03)
Diocésain de Rieux 17091216(01)
Diocésain de Rieux, commissaire de l'assiette de Carcassonne 17100125(07)
Diocésain de Saint-Papoul 17100113(04)
Diocésain de Saint-Pons 17100113(01)
Diocésain de Saint-Pons, commissaire de l'assiette de Saint-Pons 17100125(07)
Diocésain de Toulouse 17091216(01)
Diocésain de Vivarais, commissaire de l'assiette de Viviers 17100125(07)
Diocésain de Viviers 17091223(01)
Directeur du Canal royal ; procède à la réception des ouvrages de la rigole de Saint-Victor 17091220(06)
Directeur et receveur de Jean-Baptiste Andrieux 17100111(04)
Donnera des certificats de la quantité de draps fins produits 17100104(05)
Dresse le devis du chemin de Narbonne à Carcassonne 17091228(14)
Duc de Roquelaure 17091128(02)