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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maire alternatif de Mirepoix ; il renonce à son droit d'entrée et il est remboursé 17091123(04)
Maire alternatif et mitriennal de la communauté de Valentine 17091123(04)
Maire alternatif et mitriennal de Saint-Papoul, a déjà été reçu aux Etats derniers 17091123(04)
Maire d'Agde 17100120(05)
Maire de Saint-Pons 17100120(05)
Maire de Castelnaudary 17100120(05)
Maire de Castres, commissaire de l'assiette d'Alet 17100125(07)
Maire de Gignac 17091220(02)
Maire de Mende, commissaire de l'assiette d'Alès 17100125(07)
Maire de Pézenas 17091220(02)
Maire et porteur de la procuration de Mirepoix, admis aux Etats 17091123(04)
Maire ou député d'Agde 17100120(03)
Maire ou député d'Albi 17100120(03)
Maire ou député d'Alet 17091230(06)
Maire ou député d'Uzès 17100104(05)
Maire ou député de Béziers 17100109(01)
Maire ou député de Carcassonne 17091209(02)
Maire ou député de Castres 17100113(02)
Maire ou député de Limoux 17091230(06)
Maire ou député de Mende 17100122(02)
Maire ou député de Mirepoix 17091230(06)
Maire ou député de Narbonne 17100115(01)
Maire ou député de Nîmes 17100104(05)
Maire ou député de Saint-Papoul 17100122(02)
Maire ou député de Saint-Pons 17100122(02)
Marchand d'Aubenas ; il n'a fabriqué dans la manufacture établie à Aubenas que 102 pèces de draps londrins premiers et seconds au lieu de 200 qu'il devait produire 17100104(08)
Marchand de Carcassonne, dont le roi voudrait qu'il prenne le bail de la manufacture de La Terrasse, mais qui est refusé par les Etats 17100104(08)
Mémoire sur les atterrissements du Rhône et la nécessité de construire un canal au lieu-dit le Bras de Fer 17100109(02)