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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17091121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Candidat pour le nouveau bail de la manufacture de la Grange-des-Prés, écarté parce qu'il est déjà chargé d'une autre manufacture 17100120(06)
Capitaine du port de Sète 17100115(03)
Capitoul 17100120(03)
Capitoul de Toulouse 17091209(03)
Capitoul(s) de Toulouse 17100120(03)
Chargé de l'entretien des chemins du pont de Loupian au pont de Tongues et du chemin surélevé de Montagnac 17091228(14)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin allant de Canet à Lézignan 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin allant de Carcassonne à Narbonne et des réparations du pont de Gaure au Pas de la Lagaste 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin de la Grange-des-Prés à Montagnac 17091228(14)
Chargé de l'entretien du chemin de Narbonne à Salses 17091228(14)
Chargé de la procuration de Julien Duport 17091218(02)
Chargé de vendre les offices nouvellement créés de consuls perpétuels et alternatifs 17091123(03)
Chargé des réparations du chemin de Coursan à Narbonne 17091228(14)
Chargé des réparations du chemin de la pyramide de Coutou jusqu'au pont de Thongue et du Pas du Loup à Coursan 17091228(14)
Chargé des réparations du chemin de la pyramide de Coutou jusqu'au pont de Tongues et du Pas du Loup à Coursan 17091228(14)
Chargé du recouvrement de l'affranchissement de la capitation 17091212(02)
Chargé du recouvrement de la finance de l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17100111(04)
Chirurgien de la garnison de Leucate dans les années 1650-1660 17100125(01)
Ci-devant syndic du diocèse d'Alet 17100125(22)
Commandant (logement par le diocèse de Viviers) 17100125(28)
Commandant en chef dans la province 17100113(04)
Commandant en chef en Languedoc, commissaire président pour le roi aux Etats 17100125(07)
Commandant en chef en Languedoc, président pour le roi aux Etats 17100121(08)
Commandant la garde du passage d'Aurec en Velay 17100123(11)
Commandant la garde du passage de Pont-Salomon en Velay 17100123(11)
Commandant la garde du passage de Pontempeyrat en Velay 17100123(11)
Commandant la garde du passage de Saint-Didier en Velay 17100123(11)
Commis à la recette des tailles en 1708 dans le diocèse de Narbonne 17100125(16)
Commis de Pennautier à Toulouse 17091230(06)
Commis pour exercer l'office de premier consul alternatif d'Alet 17091123(03)
Commis pour l'inspection des ouvriers bâtissant la cathédrale de Montauban 17100125(09)
Commissaire du roi 17091126(01)
Commissaire ordonnateur à l'entrée des troupes dans le Languedoc 17100120(07)
Commissaire pour examiner ce qu'il y a à faire pour contenir le Rhône dans son ancien lit 17100104(04)
Comte de Pontchartrain (secrétaire d'Etat à la marine et à la maison du roi//) 17091230(06)
Concierge du château de Candiac 17100115(03)
Conseiller à la cour des aides 17091129(03)
Conseiller du roi, receveur des tailles du diocèse d'Agde, député avec Philippe Juin et Adrien Adam par le corps des receveurs des tailles 17100122(01)
Consul alternatif de Béziers, admis aux Etats 17091123(03)
Consul de Montpellier 17100125(01)
Consul(s) de Montpellier 17091220(02)
Consuls du Puy (accueil des commissaires du roi) 17091126(01)
Contestation pour la propriété de la baronnie de Calvisson 17091122(02)
Contribuable de Montech au diocèse de Montauban qui a acheté l'affranchissement de sa capitation en payant 6 fois sa quotité (6 x 84 l. 10 s. = 507 l.) 17100111(04)
Contribuable de Ventillac (aujourd'hui commune de Barry-d'Islemade) au diocèse de Montauban qui a acheté l'affranchissement de sa capitation en payant 6 fois sa quotité (6 x 50 l. = 300 l.) 17100111(04)
Contrôleur de la manufacture de Saptes 17100104(05)
Contrôleur général 17091204(01)
Contrôleur général des finances 17091209(01)
Créancier de la province pour les arrérages de la capitation 17100125(05)
Créancier du diocèse de Mende, qui est en procès contre lui 17100125(30)
Créancier du diocèse de Narbonne 17100125(16)