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Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A entrepris de construire un canal de Beaucaire à Aigues-Mortes (ses héritiers sont "à la suitte de M. l'intendant") 17181223(03)
A fait diverses vacations dans le diocèse des Narbonne 17190218(16)
A fait don de la baronnie de Murviel au baron de Sorgues, son cousin germain et beau-frère 17181222(05)
A fait le toisé et la réception des pavés près de Grand Selve 17190126(12)
A remplacé M. de Montferrier l'année dernière comme député à la Cour 17190102(01)
A tenu en arrière-ferme le droit de pied fourché pour les diocèses du Puy et Haut-Vivarais (contrat en 1705 et abandon de la sous-ferme en 1707) 17190216(06)
A vendu pour 820 l. de bois qui a servi pour l'élévation de la statue équestre de Louis XIV 17190216(09)
Adjudicataire (05/02/1706) de la crue de 3 s. par minot de sel établie en décembre 1705 (et supprimée ensuite) 17190217(03)
Adjudicataire (05/05/1705) de la crue de 10 s. par minot de sel établie en avril 1705 (et supprimée ensuite) 17190217(03)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent (16/02/1718, 354 000 l.) 17190218(01)
Adjudicataire du bail de l'étape passé le 29/01/1712 et expirant en avril prochain 17181223(02)
Ancien capitoul de Toulouse 17190126(08)
Ancien consul de Pézenas 17181217(02)
Ancien fermier de l'équivalent 17190216(03)
Ancien lieutenant général de la province dans les pays de Vivarais et du Velay et le diocèse d'Uzès (mais en exerce les fonctions par commission du 08/09/1718) 17190210(05)
Ancien premier consul d'Aniane 17181217(02)
Ancien syndic du diocèse de Nîmes (les prétentions du diocèse contre ses héritiers ont été réglées à 1 200 l.) 17190218(08)
Ancien syndic du diocèse de Saint-Papoul 17190218(28)
Ancien syndic du diocèse de Saint-Pons 17190218(22)
Archevêque d'Albi 17181216(01)
Archevêque d'Albi, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Archevêque de Narbonne 17181227(01)
Archevêque de Narbonne, président 17190102(01)
Archevêque de Narbonne, Président des Etats 17190218(34)
Archevêque de Narbonne, président, malade au moment des délibérations sur le don gratuit et la capitation 17190113(02)
Archevêque de Toulouse 17190125(05)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17190218(35)
Archevêque de Toulouse, Président 17190126(05)
Archevêque et primat de Narbonne 17190116(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17190103(01)
Architecte de la province 17190126(11)
Associé de Jacques Brun 17190125(02)
Associé et créancier de Jacques Brun 17190125(02)
Ayant droit de Jacques Bellet 17190125(02)