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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron de Calvisson 17181223(02)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17181216(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 17190126(15)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons, nommé commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Baron de Ganges 17190216(06)
Baron de Ganges, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Baron de Polignac 17190217(03)
Baron de Rieux (opposition rejetée de Samuel Bernard à son entrée aux Etats en qualité de baron de Rieux) 17181223(01)
Baron de Rouairoux 17181222(05)
Baron de Tornac 17190204(01)
Baron de tour de Vivarais pour la terre de Privas 17181217(01)
Baron de Villeneuve 17181223(02)
Baronne de tour de Gévaudan pour la baronnie de Tournel 17181217(01)
Bourgeois de Montpellier, caution du sieur Allets, adjudicataire de l'étape 17190218(33)