AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Sculpteur et architecte de la province, a fait le modèle en plâtre du piédestal de la statue équestre de Louis XIV 17190216(10)
Secrétaire d'Etat (à la Guerre//) 17190217(02)
Secrétaire d'Etat à la Guerre// 17190217(01)
Secrétaire d'Etat des Affaires Etrangères 17190210(04)
Secrétaire de Monsieur de Bernage, intendant 17190203(01)
Secrétaire des commandements de monseigneur le duc du Maine 17190203(01)
Secrétaire du roi à la maison du roi// 17190123(02)
Secrétaire du roi, associé de Jacques Brun 17190125(02)
Secrétaire du roi, intéressé à l'ancien bail de l'équivalent sous le nom de Guillaume Gautier et caution du nouveau fermier Jean Thomas 17190216(03)
Seigneur d'un domaine mouvant du roi sous albergue en deniers, dont la communauté de Péchaudier conteste la nobilité 17190208(04)
Souhaite établir une fabrique de savon madré à Sète pour l'exportation 17190130(02)
Sous-traitant de la ferme du pied fourché dans les diocèses de Nîmes, Alès, Viviers, Le Puy et Mende (contrat du 25/04/1705) 17190216(06)
Subdélégué 17190216(06)
Subdélégué (journées employées dans le diocèse de Saint-Papoul à la suite d'une ordonnance de Basville) 17190218(28)
Subdélégué de M. de Basville 17190118(03)
Subrogé de Jean Valada, fermier du droit de 2 d. par livre prime de viande attribués aux inspecteurs des boucheries 17190118(03)
Syndic du diocèse d'Albi 17190213(02)
Syndic du diocèse d'Albi, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Syndic du diocèse d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17190218(35)
Syndic du diocèse d'Alet 17190218(19)
Syndic du diocèse de Carcassonne 17190218(17)
Syndic du diocèse de Castres 17190218(18)
Syndic du diocèse de Comminges l'année précédente 17190218(27)
Syndic du diocèse de Lavaur 17190218(26)
Syndic du diocèse de Limoux 17190218(20)
Syndic du diocèse de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17190218(35)
Syndic du diocèse de Mirepoix 17190218(21)
Syndic du diocèse de Montauban 17190218(30)
Syndic du diocèse de Nîmes 17190120(03)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, député à la cour l'année dernière 17190102(01)
Syndic du diocèse de Toulouse 17190218(24)
Syndic du diocèse du Puy 17190218(12)
Syndic du diocèse du Puy, député à la cour l'année dernière 17190102(01)
Syndic du Puy 17190217(03)
Syndic du Vivarais 17190107(01)
Syndic général 17181219(01)
Syndic général en survivance 17181227(01)
Syndic général, député à la cour l'année dernière, obligé cette année de rester dans la province sur ordre de l'arch. de Narbonne 17190102(01)