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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon de Prades-le-Lez, entrepreneur de la réparation du pont de Montferrier 17190109(02)
Maire (?) et consul d'Albi 17190116(02)
Maire (?) et consul de Nîmes 17190116(02)
Maire alternatif d'Olonzac 17181217(02)
Maire alternatif de Béziers 17181217(02)
Maire alternatif de Saint-Hyppolite 17181217(02)
Maire alternatif de Valentine 17181217(02)
Maire ancien de Saint-Paul-de-Cap-de-Joux rétabli à la suite de l'édit de rétablissement des maires de novembre 1718 ; son opposition à l'entrée du premier consul, le sieur de Riols, est rejetée 17190116(02)
Maire ancien de Villemur, diocésain de Montauban 17181217(03)
Maire d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17190218(35)
Maire d'Aniane 17181217(02)
Maire de Bagnols, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17190218(35)
Maire de Clermont 17181217(02)
Maire de Fanjeaux 17181217(02)
Maire de Gignac 17190201(01)
Maire de Lodève, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Maire de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17190218(35)
Maire de Mende 17181217(02)
Maire de Montfrin 17181217(02)
Maire de Saint-Amans (-Valtoret), diocésain de Castres 17181217(03)
Maire de Saint-Papoul 17181217(02)
Maire de Valentine 17190218(02)
Maire et consul d'Albi 17181217(01)
Maire et consul d'Alès 17190120(01)
Maire et consul d'Uzès 17190120(01)
Maire et consul de Béziers 17190120(01)
Maire et consul de Carcassonne 17190116(02)
Maire et consul de Montpellier 17190120(01)
Maire et consul de Nîmes 17181217(01)
Maire et consul de Saint-Papoul 17190120(01)
Maire et député d'Uzès 17181223(02)
Maire et député de Carcassonne 17181222(03)
Maire et député de Comminges 17190216(06)
Maire et député de Mende 17190218(31)
Maire et député du Puy 17181223(02)
Maire ou consul de Béziers, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Maire ou consul de Carcassonne, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Maître des requêtes (rapport sur les îles du Rhône) 17190201(03)
Maître des requêtes, ancien rapporteur des affaires de la province 17190217(06)
Maître des requêtes, rapporteur au Conseil des affaires de la province jusqu'en 1717 17190113(04)
Maître des requêtes, rapporteur de l'affaire de Jacques Brun au conseil 17190125(02)
Maître maçon de Pézenas 17190126(11)
Maître maçon du lieu de Pennautier, entrepreneur des réparations des ponts de Carcassonne et de Trèbes 17190126(13)
Manufacture de Saptes 17190107(01)
Marquis de Castelnau d'Estrétefonds, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Membre du conseil de commerce 17190118(04)
Messager de Carcassonne (300 l. imposées pour ses frais par le diocèse de Castres) 17190218(18)