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Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine dans le régiment de Rouergue, envoyé de Mme la comtesse de Tournel, baronne de tour de Gévaudan (son frère a plusieurs terres dans la province) 17181217(01)
Capitaine des gardes de S.A.R. Mgr le duc d'Orléans, régent ; lieutenant général de la province dans les pays de Vivarais et du Velay et le diocèse d'Uzès (lettres de provision du 08/09/1718) 17190210(05)
Capitaine du port de Sète 17190111(01)
Capitoul de Toulouse 17181219(01)
Capitoul de Toulouse, admis aux Etats malgré un délit de chasse en jugement au Parlement de Toulouse 17181217(01)
Capitouls de Toulouse 17181223(03)
Caution du sieur Saint-Maure (travaux du port de Sète) 17190216(08)
Cautionné par le sieur Marcha (travaux du port de Sète) 17190111(01)
Cessionnaire de Jacques Brun 17190125(02)
Chancelier 17190217(06)
Chargé de faire travailler à fermer la losne ou brassière de l'île du Malatras par une jetée de pierre 17190109(01)
Chargé de l'entretien de la chaussée du Pas de Loup au pont de Coursan 17190126(12)
Chargé de l'entretien des chemins du pont de Thongue au Pas du Loup 17190126(12)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17190126(12)
Chargé de l'entretien du chemin de Coursan à Narbonne 17190126(12)
Chargé de recouvrer les deniers de la capitation dans le diocèse d'Alès 17190218(09)
Chargé du recouvrement des arrérages de la capitation dans le diocèse d'Alès 17190218(09)
Charpentier de Sète (service du pont-levis) 17190111(02)
Choisi par Saint-Paul-Cap-de-Joux pour entrer aux Etats ; son entrée est contestée par le sieur de Saintaurans, conseiller en la cour des Aides et maire de la communauté 17190111(03)
Ci-devant notaire de la Province 17190204(03)
Commandant en chef en Languedoc, commissaire président pour le roi aux Etats. 17190203(01)
Commis a l'inspection de la construction de l'église cathédrale de Montauban 17190218(30)
Commis de M. Bonnier 17190125(04)
Commis nommé par les Etats pour visiter et contrôler les fabriques de serges, cadis et autres étoffes du Gévaudan 17190217(04)
Commis pour le recouvrement des impôts dans le diocèse d'Albi 17190218(03)
Commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17190218(35)
Comptes rendus devant l'assiette du pays de Vivarais 17190218(11)
Conseiller en la cour des Aides et maire de Saint-Paul-Cap-de-Joux, s'oppose à l'entrée du sr Riol, choisi par la communauté 17190111(03)
Consul de Béziers 17190201(01)
Consul de Gignac 17190109(01)
Consul de Lavaur, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Consul de Montpellier 17190201(01)
Consul de Nîmes, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Consul de Pézenas 17190201(01)
Consul de Saint-Pons, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Consul et député d'Albi 17190120(04)
Consul et député d'Alès 17190128(01)
Consul et député de Béziers 17190213(01)
Consul et député de Carcassonne 17190210(02)
Consul et député de Lavaur 17190217(01)
Consul et député de Montpellier 17190210(01)
Consul et député de Narbonne 17190120(04)
Consul et député de Nîmes 17190206(01)
Consul et député de Saint-Papoul 17181223(03)
Consul perpétuel de Pézenas 17181217(02)
Consul(s) de Montpellier 17190120(04)
Consul(s) de Nîmes 17181222(03)
Contrôleur de la manufacture de Villeneuvette 17190107(01)
Créancier du diocèse d'Uzès 17190218(10)
Créancier du diocèse de Narbonne 17190218(16)
Créancière du diocèse de Mende 17190218(13)
Créancière du diocèse de Narbonne 17190218(16)
Créateur d'une académie d'équitation pour les jeunes gentilshommes 17190204(05)
Curé de Blomac 17190107(03)
Curé de Marseillette 17190107(03)
Curé, syndic du diocèse de Saint-Pons 17190218(22)