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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
L'avis du conseil de commerce sur les manufactures est mentionné dans la lettre écrite par M. de Machault à M. de Bernage le 3 novembre 1718 17190128(01)
L'un des commissaires présidant pour le roi aux Etats 17181222(02)
Le roi lui aliène la ville et seigneurie de Beaucaire 17190217(03)
Les comptes qu'il a rendus au diocèse du Puy n'ont pas été apurés 17190218(12)
Lettres patentes d'août 1459 et de novembre 1460 sur la compétence des chambres des Comptes 17181227(01)
Lettres patentes de 1461 sur la compétence de la chambre des Comptes de Paris 17181227(01)
Lieutenant de maire d'Uzès 17181217(02)
Lieutenant de maire de Narbonne, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Lieutenant de maire de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 17190218(35)
Lieutenant et maire de Narbonne 17190217(03)
Lieutenant général pour le roi dans la province, commissaire président pour le roi aux Etats 17190203(01)