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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Débiteur de la province 17190125(04)
Député d'Alès 17190204(01)
Député de Comminges 17190210(01)
Député de Gignac 17190116(03)
Député de Pézenas 17190109(01)
Député de Pézenas, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17190218(35)
Député(s) d'Albi 17190116(01)
Député(s) d'Alès 17190118(02)
Député(s) d'Uzès 17190208(07)
Député(s) de Béziers 17190118(02)
Député(s) de Carcassonne 17190208(07)
Député(s) de Mende 17190208(07)
Député(s) de Montpellier 17190116(03)
Député(s) de Narbonne 17190116(01)
Député(s) de Nîmes 17190116(01)
Député(s) de Saint-Papoul 17190118(02)
Député(s) du Puy 17190208(07)
Dette envers le diocèse d'Uzès 17190218(10)
Devis dressé pour la réparation du chemin de la poste entre Castelnau et Fronton 17190126(04)
Devis pour la jetée isolée de Sète 17190111(01)
Devis pour le dessablement du port de Sète ; plans levés 17190216(08)
Diocésain d'Albi 17190107(01)
Diocésain d'Alès 17190107(01)
Diocésain de Lavaur 17190107(01)
Diocésain de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 17190218(35)
Diocésain de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17190218(35)
Directeur de la manufacture de Bize 17190107(01)
Directeur de la manufacture de la Terrasse 17190107(01)
Directeur de la manufacture de Pennautier 17190107(01)
Directeur de la manufacture de Saint-Chinian 17190107(01)
Directeur de la manufacture de Saptes 17190107(01)
Directeur de la manufacture de Villeneuve-les-Clermont 17190211(01)
Directeur de la manufacture de Villeneuvette (Villeneuve de Clermont) 17190107(01)
Directeur des finances, rapporteur du cahier au Conseil 17190217(06)
Directrice de la manufacture de la Trivalle 17190107(01)
Doit donner des certificats aux fabricants attestant que les draps ont été visités et marqués au bureau de la marque de Montpellier 17190107(01)
Donataire de la baronnie de Murviel 17190120(04)
Donataire des biens du marquis de Murviel et en particulier de la baronnie de Murviel, avec l'entrée aux Etats 17190116(01)
Donateur de la baronnie de Murviel 17190120(04)
Donateur de la baronnie de Murviel, avec l'entrée aux Etats 17190116(01)