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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Emprisonnée pour sa participation à la conspiration de Cellamare 17190103(01)
Entrepreneur 17190126(04)
Entrepreneur de deux arches du pont de Sète sur le canal 17190111(02)
Entrepreneur de l'entretien des chemins de traverse du diocèse de Béziers 17190218(15)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Thongue 17190126(11)
Entrepreneur de la manufacture royale de Villeneuvette 17190130(01)
Entrepreneur de la petite jetée de Frontignan 17190111(01)
Entrepreneur de la réparation du pont de Toulouse et de la construction du pont de Cazères 17190201(01)
Entrepreneur des ouvrages d'Espéraza 17190116(04)
Entrepreneur des ouvrages du port de Sète 17190116(04)
Entrepreneur des ouvrages du Rhône près de Tournon, habitant d'Uzès 17190109(02)
Entrepreneur du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse 17190126(01)
Entrepreneur du chemin de Sète à Montpellier 17190109(02)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète (bail du 15/12/1690, expirant le 30/12/1720) 17190216(08)
Entrepreneur du pont-levis de Sète 17190111(02)
Entrepreneur du port de Sète 17190111(01)
Entrepreneur pour les fortifications du pont du Saint-Esprit (bail passé par Basville le 05/02/1709) 17190216(07)
Entrepreneurs de la raffinerie de sucre de Sète 17190107(02)
Envoyé d'Alès 17181217(01)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17190218(35)
Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17190218(35)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17190218(35)
Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17190218(35)
Envoyé de la baronnie de Murviel 17181222(05)
Envoyé de la baronnie de Saint-Félix 17181217(01)
Envoyé de la comtesse de Tournel pour la baronnie de Tournel qui est de tour pour le Gévaudan 17181216(01)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17190218(35)
Envoyé du comte d'Uzès, baron de tour de Vivarais pour la terre de Privas 17181216(01)
Envoyé du comte d'Uzès, baron de tour de Vivarais pour la terre de Privas ; propriétaire de la terre et marquisat de Lauzière (diocèse de Lodève) 17181217(01)
Evêque d'Agde 17181229(02)
Evêque d'Alès 17190204(01)
Evêque d'Alès, président du bureau des recrues 17190211(02)
Evêque d'Alet 17190218(05)
Evêque d'Uzès 17190210(01)
Evêque de Béziers 17190109(01)
Evêque de Carcassonne 17181222(03)
Evêque de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17190218(35)
Evêque de Castres 17190107(01)
Evêque de Castres, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Evêque de Comminges 17190126(07)
Evêque de Lavaur 17181223(02)
Evêque de Lodève 17181216(01)
Evêque de Mirepoix 17181223(02)
Evêque de Mirepoix, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Evêque de Mirepoix, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17190218(35)
Evêque de Montauban 17190118(02)
Evêque de Montpellier 17190107(01)
Evêque de Montpellier ("indisposé") 17190128(01)
Evêque de Montpellier, assigné sur la caisse de Paris du trésorier de la Bourse 17190125(04)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17190218(35)
Evêque de Saint-Papoul 17190126(05)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17190218(35)
Evêque de Saint-Pons 17181223(03)
Evêque de Viviers (est encore à Paris) 17190102(02)
Evêque de Viviers (sa bonne foi a été surprise à Paris dans l'affaire du sieur de Maupeou) 17190217(06)
Evêque de Viviers (sollicite à Paris pour l'affaire des hommages) 17181227(01)
Evêque de Viviers, député à la cour l'année dernière 17190102(01)