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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Pépinière de mûriers de Bourg-Saint-Andéol 17190107(02)
Porteur de la procuration du sieur Lagarde, a été reçu sur son propre cautionnement à faire la recette des impositions dans le diocèse du Puy 17190218(12)
Prédécesseur du curé de Blomac 17190107(03)
Premier adjudicataire de la fourniture de l'étape 17190218(31)
Premier consul d'Aniane, diocésain de Montpellier 17181217(02)
Premier consul d'Olonzac, diocésain de Saint-Pons 17181217(02)
Premier consul d'Uzès en 1716 17181217(02)
Premier consul d'Uzès en 1717 17181217(02)
Premier consul de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17190218(35)
Premier consul de Limoux, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17190218(35)
Premier consul de Mende 17181217(02)
Premier consul de Montpellier en 1717 17181217(03)
Premier consul de Montpellier en 1717, admis aux Etats 17181222(06)
Premier consul de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17190218(35)
Premier consul de Saint-Amans, ville mage, diocésain de Castres, débouté de l'entrée aux Etats 17181217(03)
Premier consul de Saint-Paul-de-Cap-de-Joux, maintenu dans l'entrée aux Etats comme diocésain de Lavaur malgré l'opposition du sieur de Saint-Auran, maire ancien 17190116(02)
Premier secrétaire des commandemens de S. A. S. Monseigneur le duc du Maine gouverneur de la Province 17190203(01)
Président 17190118(04)
Président en la Cour des Aides de Guyenne, associé de Jacques Brun 17190125(02)
Prévôt (il a obtenu un délai d'une année pour le payement de la somme de 23 518 l. qu'il doit au pays de Vivarais pour le prix de sa charge) 17190218(11)
Prévôt du diocèse du Puy (un délai d'une année lui est accordé pour le payement de 19 050 l. qu'il doit au diocèse du prix de sa charge) 17190218(12)
Procureur (a fait "diverses fournitures" au diocèse de Béziers) 17190218(15)
Procureur du roi de la ville de Beaucaire (son office est supprimé et non remboursé) 17190127(02)
Procureur général de la cour des Comptes 17181227(01)
Procureur, adjudicataire de la fourniture de l'étape 17190218(33)
Procureur, adjudicataire définitif de la fourniture de l'étape (la compagnie pour laquelle il agit a été trouvée "très bonne") 17190218(31)
Procureur, adjudicataire du bail de l'étape 17190208(07)
Professeur d'hydographie, inspecteur nommé aux ouvrages du Grau d'Agde 17190116(03)
Propriétaire d'une pépinière de mûriers à Castelnau d'Estrétefonds 17190130(03)
Propriétaire d'une pépinière de mûriers à Saint-Bauzille 17190130(03)
Propriétaire de la maison ou se trouve la manufacture de Villeneuve-les-Clermont 17190211(01)
Propriétaire de la manufacture de Saint-Chinian 17190107(01)
Propriétaire des îles du Rhône du Petit Castelet et du Roudadou 17190201(03)
Propriétaire des immeubles de la manufacture de Villeneuvette 17190130(01)