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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16501024 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A augmenté le petit blanc de 16 deniers à 2 sols 16501105(04)
A augmenté le petit blanc de 5 à 16 deniers 16501105(04)
A fait récemment avec Guilleminet un inventaire des archives 16501202(01)
A reçu du roi le don des deniers provenant des poursuites que ferait la cour des Comptes, Aides et Finances contre des malversations supposées dans la levée des impôts, et le nommé Bernard en a pris en charge le traité 16501126(02)
Acquéreur en 1646 de l'office de receveur quadriennal du diocèse du Puy, qu'il fait exercer par le sieur Pierre Peyret, receveur triennal 16501110(02)
Affaire de son différend avec Sévin 16501122(04)
Agé d'environ 13 ans, orphelin, converti au catholicisme, enlevé avec violences de l'évêché, où il s'était réfugié, par ses parents protestants et une troupe de 400 hommes armés 16501230(02)
Appointements pour l'entretien du Jardin du Roi 16501123(01)
Archevêque de Narbonne 16501025(01)
Archevêque de Narbonne, président 16501026(01)
Archevêque de Toulouse 16510111(03)
Archevêque et primat de Narbonne 16501110(03)
Article 155 de l'ordonnance sur les inventaires après décès 16501219(02)
Associé au commis du bureau de l'ordinaire du courrier de Montpellier (il tâche de ruiner les messagers pourvus par le roi par des manœuvres illicites) 16501128(02)
Avocat du lieu d'Aussac en Albigeois, résignataire de l'office de lieutenant particulier en la judicature d'Albi du sr d'Aussaguel, mais il n'en rapporte pas les provisions 16501026(08)
Avocat du roi au sénéchal de Carcassonne ; il veut offrir aux Etats un livre intitulé Expositiones decisoria ex quinque libris decretalium Gregorii 16501207(01)
Avocat, débouté de l'entrée aux Etats comme député d'Albi 16501026(08)
Avocat, premier consul de Castelnaudary en l'année 1648 finissant en 1649, admis aux Etats 16501026(07)
Avocat, premier consul de Castelnaudary en l'année 1649 finissant en 1650 ; il entrera aux Etats à la session prochaine 16501026(07)
Avocat, premier consul de Montech l'an dernier, admis aux Etats comme diocésain du Bas-Montauban 16501026(04)