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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Pasteur, âgé d'environ 20 ans, l'un des tuteurs du jeune Coutelle converti au catholicisme, qu'il a enlevé, à la tête de 400 hommes armés, de l'évêché où celui-ci s'était réfugié après avoir assommé le portier à coup de marteau 16501230(02)
Pourvu par le roi, avec Colomby et Varages, de la messagerie dans la province 16501128(02)
Pourvu par le roi, avec Tiffy et Colomby, de la messagerie dans la province 16501128(02)
Pourvu par le roi, avec Tiffy et Varages, de la messagerie dans la province 16501128(02)
Premier consul d'Albi en 1649, lieutenant particulier en la judicature d'Albi, débouté de l'entrée aux Etats comme officier du roi bien qu'il ait prétendu s'être démis de son office, mais il n'en apporte pas les provisions 16501026(08)
Premier consul de Castres en 1650 16501026(09)
Premier consul de La Salvetat-sur-Agout (il reçoit 600 l. pour deux voleurs arrêtés et exécutés, l'un à La Salvetat, l'autre à Anglès) 16501223(05)
Premier consul de La Salvetat-sur-Agout, débouté de l'entrée aux Etats comme diocésain de Saint-Pons 16501026(06)
Premier consul de Montagnac, lieutenant de bailli, admis aux assemblées du diocèse d'Agde bien qu'il soit officier du roi 16501213(03)
Premier consul de Montech cette année, débouté de l'entrée aux Etats comme diocésain de Bas-Montauban 16501026(04)
Premier consul de Montpellier 16501112(01)
Premier consul de Saint-Sulpice député aux Etats de 1649 en qualité de diocésain de Rieux (demande à être payé de ses journées extraordinaires) 16501105(06)
Premier consul de Villemur, exclu aux Etats derniers au profit du sr Sévin, second consul, il s'est pourvu devant les commissaires du roi puis devant le parlement de Toulouse, ce qui "renverse les ordres de cette Province" 16501119(01)
Premier consul vieux de Revel, admis aux Etats comme diocésain de Lavaur 16501026(05)
Président 16501125(03)
Prête-nom de Charles Bernard dans le traité projeté des deniers provenant de prétendues malversations dans la levée des impôts 16501126(02)
Prisonnier espagnol renvoyé en Espagne avec d'autres en 1646 16501128(01)
Procès devant le sénéchal de Nîmes l'opposant à son frère pour l'héritage de leur père 16501125(01)
Propriétaire du château de Lunas démoli par ordre du roi 16510112(01)