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Accueil / Recherche session / Session 16501024 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Elle a renoncé au don qui lui avait été fait des confiscations et amendes pour malversations dans la levée des impôts 16501223(07)
Emissaire du duc d'Orléans 16501223(07)
En procès contre son frère 16501114(01)
Entrepreneur du port d'Agde 16510112(07)
Envoyé du baron d'Arques 16501103(01)
Envoyé du baron d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16510114(02)
Envoyé du baron d'Arques, député par l'assemblée auprès de la cour des Comptes, Aides et Finances 16501110(01)
Envoyé du baron de Capendu, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16510114(02)
Envoyé du baron de Capendu, il signale que l'évêque d'Alet fait entrer dans l'assiette son vicaire général quand il est présent (bien que ce soit sans voix et sans frais), ce qui est une nouveauté de dangereuse conséquence 16510112(05)
Envoyé du baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16501112(04)
Envoyé du baron de Clermont 16501031(01)
Envoyé du baron de Florensac 16510110(05)
Envoyé du baron de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16510114(02)
Envoyé du baron de La Gardiolle 16501031(01)
Envoyé du baron de Mirepoix 16501110(06)
Envoyé du baron de Saint-Félix 16501112(05)
Envoyé du comte d'Alès 16510110(02)
Envoyé du comte d'Alès (protestation du marquis de Canillac, baron de tour de Gévaudan, contre la réception aux Etats de cet envoyé du comte d'Alès, car il ne veut pas que cela préjudicie à ses droits sur cette terre) 16501026(02)
Etapier au diocèse de Bas-Montauban (son compte présente un déficit de 5 167 l. 9 s. 8 d., mais comme il a été avalisé par le syndic du diocèse, c'est au diocèse de rembourser) 16501223(06)
Evêque coadjuteur de Montauban 16501114(02)
Evêque coadjuteur de Montauban (prononcera l'oraison funèbre de Charlotte de Montmorency) 16501220(01)
Evêque d'Albi 16501110(05)
Evêque d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16510114(02)
Evêque d'Alet 16501110(06)
Evêque d'Utique (coadjuteur de Montauban//) 16501112(04)
Evêque d'Utique (coadjuteur de Montauban//), commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16510114(02)
Evêque d'Uzès 16501112(01)
Evêque d'Uzès (il fera le sermon à la messe du Saint Esprit en action de grâces pour la victoire remportée par le maréchal du Plessis-Praslin sur le vicomte de Turenne) 16510102(01)
Evêque d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16510114(02)
Evêque de Carcassonne 16501102(02)
Evêque de Carcassonne (célébrant de la messe pour le repos de l'âme de Charlotte de Montmorency) 16501220(01)
Evêque de Carcassonne (célébrera la messe du Saint Esprit en action de grâces pour la victoire remportée par le maréchal du Plessis-Praslin sur le vicomte de Turenne) 16510102(01)
Evêque de Carcassonne, président 16501128(01)
Evêque de Carcassonne, président au bureau des comptes 16501102(01)
Evêque de Lodève 16501109(01)
Evêque de Lodève (chargé de suivre de mois en mois le paiement des sommes dues par Toulouse) 16510108(04)
Evêque de Lodève (député à la Cour pendant les Etats de 1649) 16501104(02)
Evêque de Montpellier 16501110(01)
Evêque de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16510114(02)
Evêque de Nîmes 16501108(02)
Evêque de Nîmes (il a apporté des actes sur les désordres qui l'ont contraint de quitter la ville de Nîmes, lui et son chapitre) 16501229(01)
Evêque de Nîmes (rapport sur les violences commises par les protestants à l'évêché le 4 septembre (affaire Coutelle) 16501230(02)
Evêque de Rieux 16501112(03)
Evêque du Puy 16501031(02)
Evêque du Puy (député à la Cour pendant les Etats de 1649) 16501104(02)
Evêque du Puy, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16510114(02)
Evêque du Puy, membre du bureau des comptes 16501223(06)