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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16501024 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron de Castelnau (-de-Bonnefons) 16501108(02)
Baron de Castelnau (-de-Bonnefons) ; il offre de se charger d'aménager une salle de l'hôtel de ville de Montpellier protégée contre les incendies pour y mettre les archives ; les Etats lui octroient 1 200 l. à cet effet 16501202(01)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons (chargé de suivre de mois en mois le paiement des sommes dues par Toulouse) 16510108(04)
Baron de Castries 16501031(02)
Baron de Castries, membre du bureau des comptes 16501223(06)
Baron de Ganges 16501104(02)
Baron de Ganges, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16510114(02)
Baron de Lanta 16501112(03)
Baron de Lanta (député à la Cour pendant les Etats de 1649) 16501104(02)
Baron de Lanta (il se plaint qu'un notaire lui a signifié un acte pendant la session des Etats) 16501105(01)
Baron de Lanta (le notaire qui lui a signifié un acte pendant la session, amené devant l'assemblée, doit lui demander pardon) 16501108(01)
Baron de Rieux 16501110(03)
Baron de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16510114(02)
Baron de tour de Gévaudan (protestation contre la réception de l'envoyé du comte d'Alès, car il ne veut pas que cela préjudicie à ses droits sur cette terre ; il demande que le procès-verbal en soit chargé) 16501026(02)
Baron de tour de Vivarais 16501026(01)
Baron de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Vivarais 16510114(02)
Baron de Villeneuve 16501110(03)
Baron de Villeneuve, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16510114(02)
Battu par le maréchal du Plessis-Praslin (à Rethel//) 16510102(01)