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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maître chirurgien opérateur de la pierre 16501203(01)
Marchand de Frontignan (plainte contre Cassaignes, marchand de Narbonne, qui a perçu 14% sur le remboursement des denrées prises par les galères du roi) 16510111(02)
Marchand du Puy 16501116(04)
Marchand et syndic de Narbonne ; le bien-fondé du prélèvement de 14% sur le remboursement des denrées prises par les galères du roi étant démontré, il est innocenté des accusations portées contre lui 16510111(02)
Maréchal, commandant les armées du roi en Champagne, victorieux du vicomte de Turenne (à Rethel//) 16510102(01)
Messager pourvu par le roi 16501206(01)
Messe décidée par les Etats pour le repos de son âme 16501220(01)