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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A entre les mains de l'argent du Vivarais 16800109(05)
Agent de la province, démissionnaire pour état de santé 16800113(02)
Aide du prévôt du diocèse de Viviers ; la somme de 150 l. qu'il reçoit pour ses gages, de même que son collègue Duclaux, est trop modique pour qu'il puisse bien servir le pays 16800109(05)
Aide du prévôt du diocèse de Viviers ; la somme de 150 l. qu'il reçoit pour ses gages, de même que son collègue Tourre, est trop modique pour qu'il puisse bien servir le pays 16800109(05)
Ancien étapier, débiteur du diocèse de Lavaur 16791213(13)
Archevêque d'Albi 16791214(01)
Archevêque d'Albi ; il est prié d'examiner l'Histoire de Languedoc écrite par "celui qui a fait le Journal des Savants" et d'en faire un rapport 16800105(07)
Archevêque de Toulouse 16791128(02)
Archevêque de Toulouse (député l'année dernière pour porter le cahier de doléances) 16791206(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire nommé pour traiter avec les trésoriers de France de la généralité de Toulouse 16791215(05)
Archevêque de Toulouse, président 16791202(01)
Archevêque de Toulouse, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse 16791219(02)
Archevêque et primat de Narbonne 16800102(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16791216(01)
Architecte de Toulouse ; vérifie l'état du grand chemin dans la sénéchaussée de Carcassonne 16791219(02)
Architecte et maître maçon de Montpellier, entrepreneur des réparations du chemin de Bouzigues à Béziers 16791216(08)
Assesseur de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16800115(09)
Au diocèse de Lodève ; ses héritiers sont assignés à la juridiction contentieuse des Etats 16800115(02)
Avocat, créancier du diocèse de Lavaur 16791213(13)