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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16791127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Débiteur du diocèse d'Albi 16791213(04)
Débiteur du diocèse de Lavaur 16791213(13)
Démissionnaire du droit d'entrée aux Etats qui avait été transféré de la baronnie de Vauvert sur sa baronnie de Serviès 16800112(03)
Député de Clermont 16791216(06)
Député de Fanjeaux 16791216(05)
Député de Lodève 16791216(06)
Député de Mirepoix 16791216(05)
Député de Pézenas 16791216(01)
Député de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16800115(09)
Député du diocèse d'Albi à Paris pour l'affaire de la pezade 16791213(04)
Député(s) d'Agde 16791216(01)
Député(s) d'Albi 16791216(11)
Député(s) de Castres 16791216(11)
Députés d'Alet et Limoux 16791216(18)
Députés de Béziers 16791216(17)
Députés de Carcassonne 16791216(16)
Députés de Castres 16791216(12)
Des commissaires ont été nommés par le roi pour terminer les différends entre ses héritiers et le diocèse de Mirepoix 16791213(10)
Diocésain d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16800115(09)
Diocésain de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16800115(09)
Diocésain de Toulouse 16791219(02)
Diocésain(s) de Toulouse 16800113(04)
Du lieu de Labessonnié, entrepreneur des réparations du chemin qui relie Réalmont à Labessonnié et aux montagnes 16791216(13)