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Accueil / Recherche session / Session 16791127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitoul de Toulouse 16800105(06)
Capitoul de Toulouse (député l'année dernière pour porter le cahier de doléances) 16791206(01)
Capitoul de Toulouse, commissaire nommé pour traiter avec les trésoriers de France de la généralité de Toulouse 16791215(05)
Capitoul de Toulouse, député à la Cour pour porter le cahier de doléances 16791207(01)
Capitoul(s) de Toulouse 16800111(02)
Capitoul(s), syndic(s) et diocésain(s) de Toulouse 16791219(02)
Cessionnaire d'une créance du baron de Bozouls 16800109(01)
Chargé de l'entretien des messageries de Lyon et de Toulouse dans la ville du Puy pour 400 l. (contrat du 08/05/1645) 16800109(02)
Chargé de l'entretien du chemin près des capucins de Tourouzelle et du grand chemin de Lézignan 16791216(10)
Ci-devant baron de Randon, baronnie qu'il a donnée à son fils 16791128(01)
Ci-devant étapier au diocèse d'Alet 16791222(05)
Ci-devant étapier du diocèse de Saint-Papoul ; le contrat pour la fourniture de l'étape est à nouveau passé avec lui 16791213(07)
Ci-devant greffier, débiteur du diocèse de Lavaur ; il a fourni du papier timbré pour l'assiette et a reçu 300 l. pour avoir fourni un nouvel état des dettes du diocèse qui étaient en grand désordre 16791213(13)
Ci-devant propriétaire de l'office quadriennal des tailles du diocèse de Comminges, supprimé par édit du roi 16791213(08)
Ci-devant receveur des rentes de la ville de Toulouse sur l'équivalent ; il a joui de l'équivalent de la ville et diocèse de Toulouse du 01/03/1656 au 01/03/1659 16800112(10)
Ci-devant receveur du diocèse d'Albi 16791213(04)
Ci-devant receveur du diocèse de Mirepoix 16791213(10)
Collecteur du lieu d'Orgnac ; le syndic général a pris fait et cause pour lui contre la dame de Saint-Florent en conséquence d'une délibération des Etats de 1668 16800105(06)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Comminges en 1678 16791213(08)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Toulouse 16791213(02)
Commis à la recette du diocèse de Rieux 16791213(14)
Commis du sieur Monbel (gratification de 500 l.) 16800113(04)
Commis du sieur Potel (gratification de 500 l.) 16800113(04)
Commis par les trésoriers de France de la généralité de Toulouse de 1654 à 1663 à la levée des deniers ordinaires dans le diocèse de Rieux ; devenu ensuite insolvable 16791213(01)
Commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16800115(09)
Commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16800115(09)
Commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16800115(09)
Condamnée à mort par défaut en 1669 à la demande du collecteur d'Orgnac ; ses biens ont été mis sous séquestre 16800105(06)
Condamnés par des arrêts à payer 9 093 l. au diocèse de Mirepoix 16791213(10)
Conseiller au parlement de Toulouse, commissaire nommé par le roi pour terminer les différends entre le diocèse de Mirepoix et les héritiers de Causse 16791213(10)
Conseiller au parlement de Toulouse, créancier du diocèse de Lavaur 16791213(13)
Conseiller au parlement de Toulouse, créancier du diocèse de Toulouse 16791213(02)
Consul d'Agde 16800113(04)
Consul d'Albi 16800113(04)
Consul d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16800115(09)
Consul d'Uzès 16800104(04)
Consul d'Uzès, membre du bureau des comptes 16791215(03)
Consul de Béziers 16800113(04)
Consul de Carcassonne 16800113(04)
Consul de Castres 16800113(04)
Consul de Lavaur 16800111(02)
Consul de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16800115(09)
Consul de Lodève 16800113(04)
Consul de Marvejols 16800111(01)
Consul de Mende 16800111(02)
Consul de Mende (député l'année dernière pour porter le cahier de doléances) 16791206(01)
Consul de Mirepoix 16800113(04)
Consul de Montpellier 16800112(05)
Consul de Montpellier, commissaire nommé l'an dernier pour vérifier pendant la tenue des présents Etats avec les commissaires du roi les impositions des communautés 16791214(04)
Consul de Narbonne 16800113(04)
Consul de Narbonne, membre du bureau des comptes 16791215(03)
Consul de Nîmes 16800112(05)
Consul de Nîmes, commissaire nommé l'an dernier pour vérifier pendant la tenue des présents Etats avec les commissaires du roi les impositions des communautés 16791214(04)
Consul de Pézenas 16800105(03)
Consul de Saint-Papoul 16800113(04)
Consul du Puy 16800113(04)
Consul(s) d'Agde 16800112(03)
Consul(s) d'Albi 16791216(01)
Consul(s) d'Alet 16800113(04)
Consul(s) de Castres 16800112(03)
Consul(s) de Lavaur 16800111(01)
Consul(s) de Lodève 16800112(03)
Consul(s) de Mende 16800111(01)
Consul(s) de Montpellier 16800109(01)
Consul(s) de Narbonne 16800104(01)
Consul(s) de Nîmes 16800104(02)
Consuls d'Albi 16791216(14)
Consuls de Narbonne 16800115(06)
Copropriétaire de l'office quadriennal des tailles du diocèse d'Albi 16791213(04)
Créancier de la province 16800109(08)
Créancier de la province comme héritier de feu M. de Fleyres, évêque de Saint-Pons 16800109(01)
Créancier du baron de Bozouls 16800109(01)
Créancier du diocèse d'Albi 16791213(04)
Créancier du diocèse de Mirepoix 16791213(10)
Créancier du diocèse de Montauban 16791213(03)
Créancier du diocèse de Saint-Pons pour la somme principale de 2 500 l. 16800105(08)
Créancier du diocèse de Toulouse 16791213(02)
Créancier du sieur de Bozouls 16800115(03)
Créancier du Vivarais pour 15 100 l. 16800109(05)
Créancière avec ses frères du baron de Bozouls 16800109(01)
Créancière du sieur de Bozouls 16800115(03)