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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16791127 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Arques 16791216(18)
Baron de Calvisson, député à la Cour pour porter le cahier de doléances 16791207(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16800112(03)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16791204(01)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire nommé pour traiter avec les trésoriers de France de la généralité de Toulouse 16791215(05)
Baron de Clermont 16791216(01)
Baron de Lanta 16791219(02)
Baron de Lanta (député l'année dernière pour porter le cahier de doléances) 16791206(01)
Baron de Lanta, commissaire nommé pour traiter avec les trésoriers de France de la généralité de Toulouse 16791215(05)
Baron de Randon (de tour de Gévaudan) 16800113(04)
Baron de Randon (de tour de Gévaudan) par donation de son père le vicomte 16791128(01)
Baron de Rouairoux ; par lettres patentes de janvier 1680, le droit d'entrée aux Etats, qui avait été transféré de Vauvert à Serviès, est transféré en sa faveur de Serviès à Rouairoux, avec entrée à l'assiette de Castres 16800112(03)
Baron de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16800115(09)
Baron de Villeneuve 16791128(02)
Baron de Villeneuve, commissaire nommé l'an dernier pour vérifier pendant la tenue des présents Etats avec les commissaires du roi les impositions des communautés 16791214(04)
Baron de Voisins 16791216(16)
Baron de Voisins, membre du bureau des comptes 16791215(03)
Bourgeois de Lézignan, chargé d'entretenir le chemin près de Lézignan 16791216(10)