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Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A commis le sr Melair pour vérifier les réparations du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Tongues 17180115(01)
A demandé au comte de Toulouse l'autorisation pour le sieur Abeille d'aller chercher à Toulon le matériel pour l'érection de la statue équestre de Louis XIV 17171220(02)
A donné l'autorisation au sieur Abeille d'aller chercher à Toulon le matériel pour l'érection de la statue équestre de Louis XIV 17171220(02)
A dressé les devis des ouvrages à faire en amont et en aval de Tournon 17180110(02)
A écrit à M. de Basville que l'intendance de Montauban a été démembrée 17180215(04)
A envoyé à l'intendant l'arrêt du 24/12/1717 17180121(07)
A fait appel des délibérations prises par l'assiette du diocèse de Saint-Papoul 17171228(03)
A fait des copies de la carte du golfe du Lion et des côtes de la Méditerranée 17180207(03)
A fait une offre (déclinée par l'assiette du Vivarais, qui a préféré continuer la régie) pour la manufacture d'Aubenas 17180216(03)
A inspecté les ouvrages de la Sourre dans le diocèse de Narbonne 17180216(16)
A prêté au diocèse de Mirepoix 4 200 l. pour la suppression du droit d'auditeur des comptes des communautés 17180216(17)
A rendu compte à l'assiette du Vivarais des emprunts qu'il a faits 17180216(03)
A transmis à Basville la proposition du Conseil de la Guerre d'abonner en Languedoc l'étape et le quartier d'hiver 17180131(01)
A transporté une somme de 8 000 l. due par la province au sr Saint-Jean-Balalud 17171231(03)
A vérifié les réparations du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Tongues 17180115(01)
Adjudicataire de l'équivalent (bail de six ans du 26/01/1712) 17171220(01)
Adjudicataire des ouvrages du grau d'Agde (bail du 08/07/1717) 17180110(01)
Adjudicataire des ouvrages pour protéger Quillan des inondations de l'Aude (bail du 08/07/1717) 17180110(02)
Admis aux Etats comme député de la ville du Puy le 04/01/1716 malgré sa fonction d'officier du roi 17180126(01)
Agent du diocèse de Narbonne 17180216(16)
Ancien capitaine de fusiliers de montagne de Roussillon, établi à Saint-Michel-de-Dèze, demande (en vain) une gratification pour ses forges 17180203(05)
Ancien créancier de la province 17180215(08)
Ancien maire et député de Castelnaudary 17180120(08)
Ancienne créancière de la province 17180215(08)
Archevêque d'Albi 17180120(04)
Archevêque d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17180216(28)
Archevêque de Narbonne 17171218(01)
Archevêque de Narbonne, président 17171213(01)
Archevêque de Toulouse 17171210(03)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17180216(28)
Archevêque de Toulouse, président 17180112(01)
Archevêque et primat de Narbonne 17171210(01)
Archevêque et primat de Narbonne, prédident 17180118(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17171222(01)
Architecte de la ville de Lyon (proposition rejetée pour l'érection de la statue équestre de Louis XIV sur son piédestal) 17171220(02)
Architecte envoyé à Lyon pour voir ce qui y a été fait pour l'érection de la statue équestre de Louis XIV 17171220(02)
Assesseur d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17180216(28)
Assesseur de Saint-Pons, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17180216(28)
Associé dans la compagnie des sieurs Gilly 17180203(03)
Auteur d'un mémoire sur les haras 17180128(05)
Avocat au Conseil 17180216(19)
Avocat de Montpellier 17180214(04)