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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maire alternatif de Clermont, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Maire ancien d'Alès, reçu aux Etats 17171211(02)
Maire ancien de Boulogne, reçu aux Etats 17171211(02)
Maire ancien de Clermont, reçu à l'exclusion du sieur Domergues 17171211(02)
Maire ancien de Lodève, reçu à l'exclusion du sieur Bonnefous 17171211(02)
Maire ancien de Montesquieu au diocèse de Rieux 17171211(02)
Maire de Fanjeaux, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17180216(28)
Maire de Gignac 17180214(04)
Maire de Gignac (gratification pour services rendus) 17180211(01)
Maire de Gignac, nommé commissaire au bureau des recrues pour remplacer le sr Larade, député d'Alet, qui est de tour au bureau des comptes, les deux bureaux siégeant en même temps 17171222(02)
Maire de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17180216(28)
Maire de Marvejols 17180103(01)
Maire ou député de Narbonne 17171211(01)
Maire ou député de Nîmes 17171211(01)
Maire ou député de Saint-Pons 17171211(01)
Maître charpentier de la ville de Cazères ; construction du pont de Cazères 17180110(02)
Maître forgeron de Toulouse ; construction du pont de Cazères 17180110(02)
Maître maçon du lieu de Pennautier, entrepreneur des réparations des ponts de Carcassonne et de Trèbes 17180115(04)
Maître-maçon de la ville de Lézat ; construction du pont de Cazères 17180110(02)
Manufacture de Saint-Chinian 17180105(04)
Manufacture de Saptes 17180105(04)
Manufacture de Villeneuve-les-Clermont 17180105(04)
Marchand de bois ; construction du pont de Cazères 17180110(02)
Maréchal de camp dans la province depuis quelques années 17180126(02)
Maréchal de camp depuis le 01/07/1717 17180126(02)
Maréchal de camp, paiement de ses fourrages 17180203(06)