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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron de Barjac 17171228(01)
Baron de Calvisson 17180117(02)
Baron de Calvisson, nommé l'an dernier dans la commission de vérification des impositions des communautés 17180214(02)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17171210(03)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds ; vérifie le pont de Buzet 17180120(10)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds, nommé pour les Etats prochains dans la commission de vérification des impositions des communautés 17180214(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 17180103(01)
Baron de Ganges 17180203(03)
Baron de Lanta 17171228(01)
Baron de Lanta (ancien créancier de la province) 17180215(08)
Baron de Rieux malgré le décret de sa terre (21/01/1707) 17171210(02)
Baron de Rouairoux 17171210(03)
Baron de Tornac 17180214(05)
Baron de Tornac, député à la cour 17180121(06)
Baron de Tornac// 17180107(02)
Baron de tour de Gévaudan 17171222(01)
Baron de Villeneuve 17171220(02)
Bon ordre établi dans la fourniture de l'étape 17180131(02)