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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Sa veuve Marguerite Dachepter a transporté une somme de 8 000 l. due par la province au sr Saint-Jean-Balalud 17171231(03)
Sculpteur de la province (a dessiné différents modèles pour le revêtement en marbre du piédestal de la statue équestre de Louis XIV) 17180216(01)
Second consul d'Alet hors de charge, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Second consul d'Uzès, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Second consul de Montpellier, reçu aux Etats 17171211(02)
Secrétaire d'Etat// 17171231(03)
Secrétaire de M. de Basville 17180205(02)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 17180205(02)
Secrétaire des commandements de S. A. S. Monseigneur le duc du Maine 17180205(02)
Secrétaire des Etats 17180120(02)
Secrétaire du roi, caution du sieur Jean Thomas pour la ferme de l'équivalent 17180216(02)
Secrétaire et greffier des Etats (a procédé à des emprunts pour rembourser des créanciers de la province) 17180215(08)
Sera reçu aux Etats prochains en qualité d'assesseur de Lodève 17180212(04)
Sera reçu aux prochains Etats conformément aux usages de la ville de Montpellier 17180212(04)
Ses héritiers demandent à être indemnisés de la démolition des ouvrages du canal de Beaucaire 17171231(02)
Ses lettres font part aux Etats de ses dispositions favorables dans l'affaire du traitant des offices de commissaires aux prisées et ventes 17180121(07)
Somme de 157 l. 16 s. pour la fourniture de mulets 17180128(01)
Somme de 370 l. pour la fourniture de neuf mules ramenées de Piémont 17180128(01)
Sous-fermier du pied fourché pour le diocèse de Narbonne, a subi des pertes parce que les habitants trop pauvres n'ont pas pu payer 17180114(03)
Syndic de Saint-Papoul 17180105(06)
Syndic de Vivarais 17180207(02)
Syndic du diocèse d'Albi, nommé pour les Etats prochains dans la commission de vérification des impositions des communautés 17180214(02)
Syndic du diocèse d'Alet 17180216(13)
Syndic du diocèse de Carcassonne 17180216(12)
Syndic du diocèse de Limoux 17180216(14)
Syndic du diocèse de Mirepoix en 1716 17180216(17)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul 17180107(01)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, dangereusement malade 17180118(02)
Syndic du diocèse de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17180216(28)
Syndic du diocèse du Puy 17180107(01)
Syndic général 17171228(02)