AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Négociant du Havre (transport de la statue équestre de Louis XIV depuis Le Havre jusqu'à Montpellier) 17171220(02)
Négociants de Montpellier, créateurs d'une raffinerie à Sète 17180203(03)
Notaire (a reçu le contrat d'emprunt de 1 000 livres de la sénéchaussée de Carcassonne à Dame Claire Chambon le 28/01/1717) 17180115(04)
Notaire au Châtelet de Paris, choisi comme notaire de la province habilité à recevoir les souscriptions de rentes sur la province 17180128(04)
Notaire de Montpellier (le contrat d'adjudication de l'équivalent est passé devant lui) 17180216(02)
Notaire de Montpellier, adjudicataire de l'équivalent pour 354 000 l. 17180212(05)
Notaire de Toulouse (contrat d'emprunt de Granier du 06/09/1717 et de Pierre de Boyer du 01/12/1717) 17180120(03)
Notaire de Toulouse (contrat d'emprunt de Reynal du 28/09/1717) 17180120(03)
Notaire de Toulouse (contrat de prêt à la province) 17180215(08)
Notaire de Toulouse (deux contrats d'emprunt du sieur Bosredon des 29 et 30/09/1717) 17180120(03)
Notaire de Toulouse ; contrat de prêt à la province 17180215(08)
Nouveau créancier de la province 17180215(08)
Nouveau receveur du diocèse du Puy 17180216(05)
Nouvelle créancière de la province 17180215(08)