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Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine des gardes wallonnes, créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17180115(04)
Capitaine du port de Sète 17180207(03)
Capitoul(s) de Toulouse 17180211(02)
Capitouls de Toulouse 17171211(01)
Caution de Sainte-Maure pour les travaux d'entretien de Sète 17180110(01)
Caution des héritiers du sieur Dacheler 17180117(03)
Cautionné par Marcha pour les travaux d'entretien de Sète 17180110(01)
Certifie la réception des travaux faits aux chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17180120(01)
Chanoine de l'église Saint-Etienne de Toulouse ; prête 1 000 l. à la sénéchaussée de Toulouse (Fontès, notaire) 17180120(03)
Chargé de la construction du piédestal de la statue équestre de Louis XIV au Peyrou 17171220(02)
Chargé d'achever le pavage de Granselve jusqu'à Coursan 17180115(02)
Chargé de conduire la statue équestre de Louis XIV de l'enclos de la mer auprès du piédestal au Peyrou 17171220(02)
Chargé de faire les réparations aux chaussées du Rhône près de Pont-Saint-Esprit 17180110(03)
Chargé de l'enceinte pour la sûreté de la construction du piédestal de la statue équestre de Louis XIV 17171220(02)
Chargé de l'entretien de la chaussée de Coursan avec le sieur Esperonnier 17180115(02)
Chargé de l'entretien de la chaussée de Coursan avec le sieur Salaman 17180115(02)
Chargé de l'entretien des pavés et engravements dans la sénéchaussée de Toulouse 17180120(01)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17180115(02)
Chargé de l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Thongue 17180115(01)
Chargé de l'entretien du chemin du pont de Thongue au Pas du Loup 17180115(02)
Chargé de l'exécution des décorations accompagnant le feu d'artifice qui sera tiré lors de l'érection de la statue équestre de Louis XIV 17180110(05)
Chargé de l'exécution du feu d'artifice qui sera tiré lors de l'érection de la statue équestre de Louis XIV 17180110(05)
Chargé de l'inspection des réparations des ponts de Carcassonne et de Trèbes et de la visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17180115(04)
Chargé de visiter en 1717 les lieux d'étape dans la sénéchaussée de Toulouse pour porter les registres et copies des routes 17180214(06)
Chargé de visiter en 1717 les lieux d'étape dans les sénéchaussées de Nîmes et de Carcassonne pour porter les registres et copies des routes 17180214(06)
Ci-devant lieutenant de maire de Lodève, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Ci-devant procureur du roi de la ville de Beaucaire (demande en vain que les Etats lui remboursent son office, qui a été supprimé) 17180212(01)
Ci-devant procureur du roi de la ville de Tournon 17180207(04)
Ci-devant syndic du diocèse de Mirepoix 17180216(17)
Commandant en chef en Languedoc 17180205(02)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Narbonne en 1716 17180216(16)
Commis au greffe du roi, doit refaire les registres des dépenses ordinaires des communautés 17180214(03)
Commis des traitants (remettent les récepissés des sommes reçues, mais non les quittances) 17180121(01)
Commis par la province à l'inspection des manufactures 17180105(04)
Commissaire du roi 17180114(01)
Commissaire président pour le roi aux Etats 17171218(02)
Commissaire principal pour l'assiette de Mende 17180216(28)
Compte rendu le 09/04/1712 17180128(01)
Conduit avec le sieur Bourlat la manufacture de Pennautier 17180105(04)
Conduit avec le sieur Lamarque la manufacture de Pennautier 17180105(04)
Conduit la manufacture de Bédarieux 17180105(04)
Conduit la manufacture de Bize 17180105(04)
Conduit la manufacture de Clermont 17180105(04)
Conduit la manufacture de La Terrasse 17180105(04)
Conduit la manufacture de La Trivalle 17180105(04)
Conseiller à la Cour des Aides de Montpellier 17180115(04)
Conseiller au Conseil des Finances 17171220(03)
Conseiller au présidial de Nîmes, admis aux Etats de 1718 comme consul et député de cette ville et à ceux de 1719 comme assesseur, malgré sa qualité d'officier du roi qui lui en défend l'entrée 17180126(01)
Consul d'Agde en 1717, sera reçu aux Etats prochains 17180212(04)
Consul de Lagrasse, reçu à l'exclusion du fils Lagarde 17171211(02)
Consul de Laroque d'Olmes en 1716, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Consul de Lavaur, nommé pour les Etats prochains dans la commission de vérification des impositions des communautés 17180214(02)
Consul de Montpellier (gratification pour services rendus) 17180211(01)
Consul de Nîmes 17180214(04)
Consul de Pézenas en 1702 et 1703, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Consul en charge de Laroque-d'Olmes, diocésain de Mirepoix à l'exclusion du sieur Jacques Lafon 17171211(02)
Consul ou député de Béziers 17180110(01)
Consul ou député de Montpellier 17180110(01)
Consul ou député de Nîmes 17180203(03)
Consul(s) de Béziers 17171220(02)
Consul(s) de Montpellier 17180211(02)
Consuls de Valentine (requête à l'assemblée) 17180121(04)
Consuls du Puy (accueil des commissaires du roi) 17171216(01)
Contrat de prêt à la province 17180215(08)
Contrôleur de la manufacture de Villeneuve-les-Clermont 17180105(04)
Copropriétaire de l'office de receveur alternatif dans le diocèse d'Albi 17171228(02)
Créancier de la sénéchaussée de Carcassonne 17180115(04)
Créancier du diocèse d'Alès 17180216(07)
Créancier du diocèse d'Uzès 17180216(06)
Créancier du diocèse de Carcassonne 17180216(12)
Créancier du diocèse de Montpellier 17180216(09)
Créancier du diocèse de Narbonne 17180216(16)
Créancier du Vivarais 17180216(03)
Créancière de la sénéchaussée de Carcassonne 17180115(04)
Créancière du diocèse de Carcassonne 17180216(12)
Créancière du diocèse de Narbonne 17180216(16)
Curé de Saint-Sériès dans le diocèse de Montpellier (restitution de 250 l. par son intermédiaire) 17180128(02)
Curé de Saint-Sériès, par l'intermédiaire duquel un particulier rembourse 200 l. à la province 17180214(01)