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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Paiement de ses fourrages 17180203(06)
Paiement de son logement par le Vivarais 17180216(03)
Pape 17180114(04)
Patron de bateau (a transféré la statue équestre de Louis XIV du bateau qui a coulé à Bordeaux sur un autre bâtiment) 17171220(02)
Porteur d'une procuration de Cruzy, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Porteur d'une procuration de la communauté de Cruzy, diocésain de Saint-Pons, reçu à l'exclusion du sieur Latranchée 17171211(02)
Porteur de la procuration de la princesse de Lillebonne pour la baronnie de Joyeuse 17171210(03)
Porteur de la procuration de Lagrasse en qualité de diocésain de Carcassonne 17171211(02)
Porteur de la procuration de Puy, reçu à l'exclusion du sieur Girardin 17171211(02)
Pourvu de l'office de procureur du roi de Beaucaire dont il demande le remboursement par la province 17180207(05)
Précédent syndic du diocèse de Saint-Pons 17180216(10)
Prédécesseur de l'archevêque de Narbonne 17180118(01)
Premier consul d'Agde avant Céraudier, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Premier consul d'Agde, reçu à l'exclusion du sieur Martin 17171211(02)
Premier consul d'Alet, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 17180216(28)
Premier consul d'Alet, reçu à l'exclusion du sieur Pech 17171211(02)
Premier consul d'Alet, reçu aux Etats cette année 17180212(04)
Premier consul d'Uzès en 1715, reçu à l'exclusion du sieur de Meirargues 17171211(02)
Premier consul d'Uzès en 1716, débouté de l'entrée aux Etats 17171211(02)
Premier consul d'Uzès en 1716, sera reçu aux Etats prochains 17180212(04)
Premier consul d'Uzès en charge, reçu à l'exclusion du sieur Trinquelague 17171211(02)
Premier consul de Béziers 17171211(02)
Premier consul de Carcassonne reçu à l'exclusion du sieur Cassignioles 17171211(02)
Premier consul de Carcassonne, sera reçu aux Etats prochains 17180212(04)
Premier consul de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17180216(28)
Premier consul de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17180216(28)
Premier consul de Montpellier, reçu à l'exclusion du sieur de Juvignac 17171211(02)
Premier consul de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 17180216(28)
Premier consul de Pézenas, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17180216(28)
Premier consul de Pézenas, reçu à l'exclusion du sieur Fabre de Curet 17171211(02)
Premier consul de Saint-Gervais-ville, diocésain de Castres 17180117(01)
Premier consul en charge de Montpellier, sera reçu aux Etats prochains 17180212(04)
Premier consul hors de charge de Lodève, sera reçu aux Etats prochains 17180212(04)
Président 17180103(01)
Président des Etats 17180215(04)
Président du Conseil du Dedans// 17180110(02)
Prétention du diocèse de Nîmes contre lui au sujet du revenant bon de l'augmentation des espèces 17180216(08)
Prêtre bénéficier de Saint-Etienne de Toulouse ; prête 3 000 l. à la sénéchaussée de Toulouse (Foren, notaire) 17180120(03)
Prévôt de la ville de Nîmes 17180216(07)
Prieur de Lagrasse (demande en vain l'autorisation d'établir une manufacture royale de draps pour le Levant) 17180203(05)
Procès du diocèse de Nîmes contre le syndic des créanciers du sieur Auvelier 17180216(08)
Procès du diocèse de Nîmes contre lui 17180216(08)
Procès du diocèse de Nîmes contre ses héritiers 17180216(08)
Procureur à la cour des Aides de Montpellier, enchérisseur de l'équivalent 17180126(03)
Procureur à la cour des Aides de Montpellier, enchérisseur pour les 2 deniers pour livre du pied fourché 17180214(04)
Procureur à la cour des Aides, enchérisseur de l'équivalent 17180131(04)
Procureur à la cour des Aides, offre pour l'équivalent 340 000 l. par an 17180131(04)
Procureur au parlement de Toulouse ; prête 5 000 l. à la sénéchaussée de Toulouse (Fontès, notaire) 17180120(03)
Procureur au sénéchal de Montpellier, enchérisseur de l'équivalent 17180126(03)
Procureur du roi au sénéchal du Puy, admis aux Etats prochains le 04/01/1718 comme député de cette ville malgré sa fonction d'officier du roi 17180126(01)
Procureur du roi au sénéchal du Puy, consul de la ville en 1717, entrera aux Etats en 1718 et 1719 comme député de la ville en dérogation au règlement des Etats 17180105(05)
Procureur en la cour des Aides 17180216(19)
Procureur en la cour des Aides de Montpellier, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 17180209(02)
Procureur fondé du sieur Chabrus, créateur d'une pépinière près de Tournon 17180203(04)
Procureurs des traitants (reçoivent les sommes versées par les Etats aux traitants) 17180121(01)