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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17121124



Catégories
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de nobles et/ou de seigneurs
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Cartographie
Catastrophes
Circulation des espèces
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Conditions de l'octroi d'un impôt pour le canal des Deux Mers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des dixième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Consultation des administrés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Défense
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Dixième(s)
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit de pied fourché
Droits divers
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Envoyés des barons
Etape
Fermiers, traitants et leurs commis
Fiscalité
Gratifications
Haras
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Individus
Initiatives hors session
Intercession
Levée de troupes, montres et revues
Limites
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Marine
Milices
Misères particulières
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Offices
Pêche
Places-fortes et ouvrages défensifs
Postes
Quittances et reçus
Rachat d'offices
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Réglementation des offices
Remises
Représentants du roi
Salaires
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Suppression d'offices
Taille
Teintures et teinturiers
Travaux publics
Vicaires des prélats
Vignes et produits de la vigne