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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16480213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Bailli de Gévaudan (il a insulté le syndic de Gévaudan et lui a fait faire un acte de justice) 16480330(02)
Bailli de Gévaudan (il prétend s'ingérer dans l'assiette de Mende) 16480330(01)
Baron de Calvisson 16480304(03)
Baron de Castelnau (-de-Bonnefons) 16480219(03)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16480320(04)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons ; il est exclu de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne, car sa baronnie se trouve dans la sénéchaussée de Toulouse, au-delà du Tarn 16480505(05)
Baron de Castries 16480221(04)
Baron de Ganges 16480221(05)
Baron de Ganges (désigné pour remplacer le comte de Bieule dans la commission ci-devant nommée par l'assemblée pour la direction et intendance du port d'Agde) 16480312(03)
Baron de Ganges ; il a, avec le sieur de Loubatières, écrit une lettre de Paris datée du 25 avril, rendant compte de leur mission au sujet du rachat de l'équivalent 16480504(01)
Baron de Ganges, commissaire nommé pour l'assiette de Montpellier 16480529(05)
Baron de Ganges, envoyé à la Cour pour obtenir l'autorisation royale au contrat de rachat de l'équivalent conclu avec Bernard Crion 16480407(01)
Baron de La Gardiolle 16480403(02)
Baron de La Gardiolle// 16480326(01)
Baron de Lanta ; les Etats lui accordent 4 000 l. pour les bons offices qu'il rend à la province auprès de Son Altesse Royale et notamment pour le rachat de l'équivalent 16480529(02)
Baron de Lanta// 16480520(02)
Baron de Rieux 16480217(03)
Baron de Rieux, commissaire nommé pour l'assiette de Narbonne 16480529(05)
Bourgeois de Carcassonne ; sa maison, dans laquelle il logeait le comte d'Aubijoux, ayant brûlé, les Etats lui accordent 1000 l. 16480505(02)
Bourgeois de Pézenas, signataire du contrat de rachat de l'équivalent 16480528(02)