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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Receveur des tailles au diocèse d'Uzès 16480502(03)
Receveur des tailles au diocèse de Mirepoix (dans le procès qui l'oppose au syndic du diocèse, le trésorier de la Bourse Le Secq est intervenu comme son cessionnaire et ayant-cause) 16480520(05)
Receveur des tailles du diocèse d'Agde 16480523(03)
Receveur du diocèse de Toulouse 16480323(01)
Receveur général des finances de la généralité de Toulouse ; il a fait lever par un commis les deniers ordinaires et extraordinaires du diocèse d'Albi, dont il passera les soumissions devant les trésoriers de France de cette généralité 16480527(02)
Reine régente ; on lui écrira pour obtenir l'autorisation par le roi du contrat de rachat de l'équivalent conclu avec Bernard Crion 16480407(01)
Remplacé par le baron de Ganges dans la commission ci-devant nommée par l'assemblée pour la direction et intendance du port d'Agde 16480312(03)