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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16480213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De Cintegabelle ; étapier du diocèse de Mirepoix (entente illicite avec les députés de l'assiette au sujet des logements forcés) 16480520(03)
De Paris ; imprimeur de la carte de Languedoc levée et dessinée par Cavalier 16480316(03)
De Pézenas ; il a été indemnisé par les Etats de l'incendie de sa maison 16480505(02)
De Pézenas ; il a été indemnisé par les Etats pour l'incendie de sa maison 16480505(02)
De Pézenas ; son traité prévoit qu'il jouira pendant huit ans du droit d'équivalent 16480525(01)
Débouté de ses prétentions à la baronnie de Lanta 16480221(02)
Dépenses militaires engagées sur ses ordres par les diocèses de Narbonne, Saint-Pons, Agde et Lodève 16480227(04)
Député à la cour 16480508(04)
Député d'Agde 16480221(04)
Député d'Uzès 16480430(01)
Député d'Uzès ; il a demandé à l'intendant de faire libérer l'étapier d'Uzès et s'est vu signifier un acte de rébellion par l'huissier et l'archer qui ont fait cette arrestation 16480227(01)
Député de Béziers 16480221(04)
Député de Carcassonne, procureur de Jean et Claude de Bardichon 16480505(05)
Député de Castres 16480505(04)
Député de Gignac 16480217(01)
Député de Lodève, commissaire nommé pour l'assiette de Lodève 16480529(05)
Député de Montauban, chargé de faire arrêter les cavaliers et le commandant de la compagnie du sieur de Villars qui a commis des impiétés à Azillan contre l'honneur de la Vierge 16480227(02)
Député de Montpellier, envoyé auprès du comte de Bieule pour qu'il interdise au sieur Imbert d'arrêter les barques des marchands de Frontignan ; les Etats lui octroient 300 l. pour ses frais 16480316(02)
Député de Narbonne 16480221(02)
Député de Nîmes 16480430(01)
Député de Saint-Papoul 16480505(04)
Député de Toulouse, ajouté au sieur de Rohard pour la députation à la cour, à la faveur d'une erreur d'un électeur 16480529(01)
Député du diocèse d'Uzès 16480512(04)
Député du Puy (envoyé par les Etats avec Corrèges pour arrêter des gens de guerre coupables de désordres à Castaing dans le diocèse de Carcassonne 16480508(02)
Député du Puy (envoyé par les Etats avec Gérentes pour arrêter des gens de guerre coupables de désordres à Castaing dans le diocèse de Carcassonne) 16480508(02)
Député(s) d'Uzès 16480215(01)
Député(s) de Castres 16480526(04)
Député(s) de Lavaur 16480215(01)
Député(s) de Mende 16480217(01)
Député(s) de Nîmes 16480215(01)
Député(s) du Puy 16480217(01)
Diocésain d'Albi, commissaire nommé pour l'assiette d'Albi 16480529(05)
Diocésain d'Alet et Limoux, il sera exclu de l'assemblée pour s'être absenté depuis deux mois sans congé du président et pour avoir tu sa qualité de receveur des tailles qui lui en fermait la porte 16480523(06)
Diocésain d'Uzès 16480217(01)
Docteur et avocat, habitant de Montpellier, premier bénéficiaire de la démission des frères Bardichon, syndics généraux pour la sénéchaussée de Carcassonne, récusé parce que n'étant pas de la sénéchaussée 16480505(05)
Du lieu d'Azille ; emprisonné à cause de désordres commis par la compagnie du sieur de Marcellas 16480513(03)