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Accueil / Recherche session / Session 16480213 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Elle a assigné le syndic du diocèse de Castres devant l'intendant pour le paiement de sommes prétendument dues par les étapiers du diocèse 16480514(02)
Elle a fait apporter 7 volumes de délibérations des Etats de 1588 à 1608 et un petit livre noir d'actes contenus aux archives ; elle reçoit 500 l. & on la prie de rechercher le tarif général de la province qu'avait son père 16480502(06)
Entrepreneur de la jetée d'Agde 16480522(02)
Entrepreneur du port d'Agde 16480312(03)
Entrepreneur du transport des troupes par le Rhône de Lyon à Beaucaire en 1644 16480430(01)
Envoyé à Toulouse pour obtenir du parlement un arrêt favorable sur les procès pour rognerie et billonnage 16480305(01)
Envoyé à Toulouse pour obtenir du parlement un arrêt favorable sur les procès pour rognerie et billonnage (renvoyés aux juges ordinaires des lieux) 16480309(03)
Envoyé de Castries 16480217(02)
Envoyé de La Gardiolle 16480217(02)
Envoyé de Lanta, commissaire nommé pour l'assiette de Carcassonne 16480529(05)
Envoyé de M. de Gramont pour la baronnie de Lanta 16480221(03)
Envoyé de M. le comte d'Alès 16480217(02)
Envoyé de Mirepoix, commissaire nommé pour l'assiette de Mirepoix 16480529(05)
Envoyé de Polignac, commissaire nommé pour l'assiette du Puy 16480529(05)
Envoyé de Saint-Félix 16480331(03)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire nommé pour l'assiette de Lavaur 16480529(05)
Envoyé de tour de Vivarais 16480522(04)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire nommé pour l'assiette de Viviers 16480529(05)
Envoyé de Vauvert 16480526(04)
Envoyé de Villeneuve, commissaire nommé pour l'assiette de Béziers 16480529(05)
Envoyé du baron de tour de Gévaudan 16480217(02)
Envoyé du baron de Villeneuve ; il reçoit 300 l. pour avoir été demander au comte de Bieule et à l'intendant les autorisations nécessaires à la traite des blés 16480302(04)
Envoyé du comte de Bieule pour la baronnie de Villeneuve 16480222(03)
Envoyé du vicomte de Polignac 16480217(02)
Envoyé par les Etats avec Gérentes pour arrêter des gens de guerre coupables de désordres à Castaing dans le diocèse de Carcassonne 16480513(03)
Etapier du diocèse d'Uzès, venu à Carcassonne sur ordre des Etats, arrêté par un archer et un huissier et remis en liberté sur l'ordre de l'intendant à la demande de députés 16480227(01)
Etapier du diocèse de Mirepoix (entente illicite avec les députés de l'assiette au sujet des logements forcés) 16480520(03)
Evêque d'Agde 16480513(02)
Evêque d'Agde ; il fera venir des experts de Gênes, La Ciotat, Toulon ou ailleurs pour qu'ils donnent leur avis sur la manière d'achever la jetée du port d'Agde 16480312(03)
Evêque d'Albi 16480514(01)
Evêque d'Utique (coadjuteur de Montauban//) 16480514(01)
Evêque d'Uzès 16480227(01)
Evêque d'Uzès, président au bureau des comptes 16480303(02)
Evêque de Carcassonne 16480221(02)
Evêque de Castres 16480220(01)
Evêque de Comminges 16480328(01)
Evêque de Nîmes 16480320(02)
Evêque de Rieux : il "ne perdoit point d'occasion d'obliger la province dans toutes les affaires qu'elle avoit au parlement de Tholoze" 16480323(02)
Evêque de Saint-Pons 16480218(01)
Evêque de Viviers 16480407(04)