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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16591001 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Bailli d'Aps (Alba) ; créancier du diocèse de Viviers 16591226(23)
Bailli de Crussol ; créancier du diocèse de Viviers 16591226(23)
Baron d'Arques 16591119(03)
Baron d'Arques ; il entrera dans chacune des assiettes des diocèses d'Alet et de Limoux 16591224(02)
Baron d'Arques, député à la Cour l'année dernière 16591010(02)
Baron de Calvisson 16591212(03)
Baron de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16591227(25)
Baron de Castelnau (-d'Estrétefonds) 16591011(03)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16591020(03)
Baron de Castries 16591003(02)
Baron de Castries, co-ordonnateur des sommes à payer aux entrepreneurs du pont d'Alet 16591227(15)
Baron de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Bas-Montauban 16591227(25)
Baron de Ganges 16591226(08)
Baron de Ganges ; les sommes allouées pour le fort de Saint-André-lès-Avignon (4 000 l.), dont il est gouverneur, ne suffisant pas à entretenir la garnison, il obtient des Etats les 2 000 l. libérées par la mort de M. de Paulhan, châtelain de Pézenas 16591217(03)
Baron de La Gardiolle 16591013(01)
Baron de La Gardiolle ; vérifications de réparations qu'il doit faire 16591227(08)
Baron de La Gardiolle// 16591226(22)
Baron de La Gardiolle//, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16591227(25)
Baron de Lanta 16591003(02)
Baron de Rieux 16591119(10)
Baron de Rieux, co-ordonnateur des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Narbonne 16591227(13)
Baron de Villeneuve 16591119(01)
Baron de Villeneuve de 1648 à 1657, suite à la donation faite par son frère le 26/07/1648 ; mais un acte passé le même jour déclarant la donation simulée, le comte de Bieule a retiré son accord (le différend a été porté à la chambre de l'Edit de Grenoble) 16591004(04)
Bourgeois de Béziers ; il demande en vain l'intervention des Etats dans son différend avec le sieur Pol de Datz, sieur de Coulombiès, qu'il accuse "d'oppression" 16591217(02)
Bourgeois de Nîmes ; il a prêté 6 500 l. au diocèse pour l'avance du premier terme des impositions (jusqu'au dernier terme) 16591226(29)