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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16591001 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Député d'Agde 16591119(16)
Député d'Albi 16591021(02)
Député d'Alès 16591227(04)
Député d'Uzès 16591227(04)
Député de Béziers 16591119(14)
Député de Carcassonne 16591227(16)
Député de Castres 16591031(02)
Député de Gignac 16591119(01)
Député de Lacaune, diocésain de Castres ; il a dû verser 1 100 l. pour être désigné, ce que les Etats déclarent illégal 16591221(02)
Député de Limoux 16591119(20)
Député de Lunel 16591107(02)
Député de Mende 16591021(02)
Député de Montréal 16591227(16)
Député de Nîmes 16591227(04)
Député de Nîmes en 1658 ; les Etats refusent de lui accorder la gratification qu'il demande, celle-ci lui ayant été donnée par son diocèse 16591013(01)
Député de Roquemaure aux Etats de 1658 ; il a incité sa communauté à prendre une délibérat. injurieuse pour les Etats ; "malade", il ne s'est pas présenté devant le syndic Roux ; il est exclu des assiettes du dioc. d'Uzès (décision révoquée le 06/02/1668) 16591226(13)
Député du pays de Sault aux Etats 16591119(18)
Député l'an dernier aux Etats 16591119(10)
Député l'année dernière aux Etats (de Narbonne//) 16591119(10)
Député nommé l'an dernier par la sénéchaussée de Carcassonne pour la vérification des ponts d'Alzau et de La Vitarelle au diocèse de Carcassonne 16591119(15)
Députés de Béziers 16591027(01)
Députés de Lodève 16591119(04)
Députés de Mirepoix 16591119(06)
Députés de Saint-Pons 16591119(13)
Députés de Valentine ; vérifications de réparations qu'ils doivent faire 16591227(08)
Diocésain de Castres 16591119(19)
Diocésain de Montauban 16591020(03)
Docteur et avocat, syndic de Lisle-sur-Tarn 16591108(01)