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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire d'Etat 16591214(01)
Secrétaire des commandements de S. A. R. ; il reçoit 3 000 l. de gratification 16591227(24)
Secrétaire des Etats 16591119(01)
Secrétaire des Etats ; il vérifiera les réparations à faire au Pas de Lagaste 16591227(12)
Secrétaire des Etats ; il vérifiera les réparations à faire au pont de Montagnac 16591227(11)
Secrétaire des Etats ; il vérifiera les réparations faites et à faire au Pas de l'Escalette 16591227(14)
Secrétaire des Etats// 16591227(01)
Secrétaire du comte de Bieule ; il reçoit 600 l. de gratification 16591227(24)
Secrétaire et greffier du roi// 16591227(02)
Siganataire de "l'écrit" du roi indiquant sa volonté d'annuler la révocation de l'édit de Béziers, sauf si les Etats paient de fortes sommes 16591227(01)
Somme reçue pour la dépense de l'étape du diocèse de Montpellier 16591221(01)
Son compte a été arrêté le 26/04/1656 au diocèse de Toulouse 16591226(25)
Surintendant 16591027(01)
Syndic ancien du diocèse de Saint-Papoul 16591226(24)
Syndic de Belpech 16591029(02)
Syndic de Gévaudan ; après avoir entendu son exposé sur la gravité des troubles survenus à Mende, y empêchant la tenue de l'assiette, le Conseil a transféré l'assiette à Marvejols 16591024(01)
Syndic des lieux de Belcastel, Viviers et autres lieux du diocèse de Lavaur ; il proteste contre l'administration du syndic du diocèse ; les Etats déchargent ce dernier de ces réclamations 16591219(02)
Syndic du diocèse d'Albi 16591119(02)
Syndic du diocèse d'Albi en 1658 16591119(02)
Syndic du diocèse d'Albi en 1658 et consul d'Albi en 1659 16591030(01)
Syndic du diocèse d'Albi en 1659 16591030(01)
Syndic du diocèse d'Uzès 16591226(22)
Syndic du diocèse de Béziers en 1657 ; comptes à examiner 16591226(03)
Syndic du diocèse de Lavaur 16591219(03)
Syndic du diocèse de Lavaur ; les Etats approuvent sa gestion et le déchargent des réclamations portées contre lui par le sieur de Cornillan, syndic de Belcastel, Viviers et autres lieux du diocèse 16591219(02)
Syndic du diocèse de Montauban 16591226(26)
Syndic du diocèse de Montpellier 16591221(01)
Syndic du diocèse de Narbonne en 1657 ; le compte de l'étape qu'il a présenté contient des irrégularités et il a emprunté des sommes sans autorisation 16591209(02)
Syndic du diocèse de Rieux, assigné au Conseil par le juge de la ville de Rieux, au mépris des privilèges des Etats et de l'usage du diocèse 16591011(04)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul 16591226(24)
Syndic du diocèse de Toulouse en 1646 16591029(02)
Syndic du diocèse du Puy 16591226(30)
Syndic du Vivarais 16591027(01)
Syndic général 16591004(04)
Syndic général ; il vérifiera les réparations faites et à faire au Pas de l'Escalette 16591227(14)
Syndic général qui a succédé à Lamamye ; il a été 2 fois grièvement malade et il n'a pas d'enfants en âge d'exercer ; les Etats, à sa demande, accordent la survivance de sa charge de syndic général pour la sénéchaussée de Toulouse à son père 16591227(06)
Syndic général, chargé de remédier aux difficultés rencontrées au Puy par les fermiers de l'équivalent du précédent trienne 16591226(15)
Syndic général, chargé de remédier aux difficultés rencontrées au Puy par les fermiers de l'équivalent du présent trienne 16591226(08)
Syndic général, co-ordonnateur des sommes à payer aux entrepreneurs du pont d'Alet 16591227(15)
Syndic général, de tour cette année pour porter le cahier de doléances ; il sera le seul à être envoyé, en raison de la misère de la province 16591220(01)
Syndic général, député à la Cour l'année dernière 16591010(02)