AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Session 16530317



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de membres du clergé
Abus de nobles et/ou de seigneurs
Abus de particuliers
Acte d'autorité
Acte royal
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Arts
Aumônes
Barons et baronnies
Brigandages
Cahier de doléances et mémoire particulier
Circulation des espèces
Clientèles et factions
Collaboration
Commerce
Communautés
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de taxes extraordinaires
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contentieux
Cours de justice
Défense
Défense et soutien de la religion catholique
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Dissensions intestines
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Droits divers
Dysfonctionnements
Emoluments
Emprunts de la province
Enseignement
Envoyés des barons
Epidémies
Equivalent
Etape
Etats
Etats généraux
Extrait d'un registre de cour souveraine
Fermiers, traitants et leurs commis
Fiscalité
Frais extraordinaires des députés
Gabelle
Garnisons et mortes payes
Gratifications
Habillement et équipement des troupes
Historiographie
Hôpitaux
Immunité
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des sénéchaussées
Initiatives hors session
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Limites
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Méconnaissance des usages provinciaux
Modalités de l'obéissance
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Police autre que royale
Postes
Pouvoir des commissaires du roi
Prélats
Préséances
Présence
Privilèges de la province
Prix et salaires
Rappel à l'ordre
Réformés et nouveaux convertis
Régale
Réponse non donnée
Représentants du roi
Représentation
Salins et sel
Sénéchaussées
Soutien aux communautés et aux diocèses
Soutien aux députés et aux officiers des Etats
Soutien aux groupes et aux particuliers
Taxes extraordinaires
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Vicaires des prélats