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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Session 16921120



Catégories
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte Royal
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Amortissement
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Arts
Ateliers de charité et lutte contre le chômage
Aumônes
Barons et baronnies
Biens de mainmorte
Capital symbolique
Catastrophes
Chirurgie
Clergé séculier et régulier
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Communautés
Condition des personnes
Conditions de l'octroi d'un impôt pour le canal des Deux Mers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de taxes extraordinaires
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conférence
Conflit
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Dépenses
Députés à la cour
Diocèses
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Draperie
Elaboration d'un projet d'acte royal
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Fiscalité
Gabelle
Gratifications
Impôts des communautés
Institutions provinciales
Intercession
Limites
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Marine
Milices
Misère de la province
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Nomination
Pastel
Prélats
Privilèges des Etats
Rachat d'offices
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Réponse non donnée
Réponse positive
Représentants du roi
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Suppression d'offices
Taxes extraordinaires
Travaux publics